{"id":48288,"date":"2021-07-23T06:22:23","date_gmt":"2021-07-23T13:22:23","guid":{"rendered":"https:\/\/www.squareone.ca\/soumission-en-ligne\/questions-sur-la-souscription"},"modified":"2022-10-24T09:13:59","modified_gmt":"2022-10-24T16:13:59","slug":"questions-sur-la-souscription","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.squareone.ca\/fr\/soumissions-acheter\/souscription-questions","title":{"rendered":"Questions relativement \u00e0 la souscription"},"content":{"rendered":"<section id=\"intro\" class=\"bg-shape sub-page-jumbotron xwide-mobile\">\r\n<div class=\"container-fluid\">\r\n\t<h1>Questions relativement \u00e0 la souscription<\/h1>\r\n\t<p class=\"display-4\">D\u2019accord. Vous \u00eates pr\u00eat \u00e0 obtenir une soumission d\u2019assurance habitation. G\u00e9nial! En fonction de l\u2019\u00e2ge et de la construction de votre habitation, il est possible que nous vous posions des questions relativement \u00e0 la souscription pendant le processus d\u2019obtention de soumission. Vous trouverez ci-dessous les questions les plus fr\u00e9quemment pos\u00e9es au sujet de la souscription. Dans certains cas, les r\u00e9ponses que vous donnez pourraient d\u00e9terminer si le fournisseur sera en mesure de vous assurer. Dans d\u2019autres cas, vos r\u00e9ponses pourraient tout simplement influencer le tarif de votre soumission.<\/p>\r\n<\/div>\r\n<\/section>\r\n\r\n<div class=\"container-fluid py-6 xwide-mobile\">\r\n<div class=\"row\">\r\n\t<div class=\"col12 col-lg-6 mb-6 mb-lg-0\">\r\n\t\t<h4>Avez-vous une police d\u2019assurance habitation en vigueur?<\/h4>\r\n\t\t<p>Si vous avez des ant\u00e9c\u00e9dents d\u2019assurance, vous serez peut-\u00eatre admissible \u00e0 une prime moins \u00e9lev\u00e9e. Cela parce que vous pourriez \u00eatre admissible \u00e0 des rabais pour avoir pr\u00e9sent\u00e9 un dossier sans r\u00e9clamations.<\/p>\r\n\t\t\r\n\t\t<h4>Au cours des 5&nbsp;derni\u00e8res ann\u00e9es, un fournisseur d\u2019assurance habitation a-t-il&nbsp;: (1) r\u00e9sili\u00e9 votre police; (2) refus\u00e9 de renouveler votre police; (3) impos\u00e9 des conditions \u00e0 votre police; ou (4) exig\u00e9 des r\u00e9parations \u00e0 l\u2019habitation qui ne sont pas encore termin\u00e9es?<\/h4>\r\n\t\t<p>Si une compagnie d\u2019assurance a r\u00e9sili\u00e9 (ou refus\u00e9 de renouveler) votre police, vous devez nous l\u2019indiquer. Peut-\u00eatre, c\u2019\u00e9tait parce que la compagnie n\u2019offrait plus de polices dans votre r\u00e9gion ou c\u2019\u00e9tait en raison du nombre de r\u00e9clamations que vous avez pr\u00e9sent\u00e9es. Cela peut avoir une incidence sur vos possibilit\u00e9s de souscrire une police chez une autre compagnie et sur le tarif que vous obtenez.<\/p>\r\n\r\n\r\n\t\t<h4>Une activit\u00e9 commerciale est-elle exploit\u00e9e \u00e0 partir de l\u2019habitation?<\/h4>\r\n\t\t<p>Si vous exploitez une <a href=\"\/fr\/centres-ressources\/bases-assurance\/assurance-entreprise-a-domicile\" title=\"Entreprises \u00e0 domicile\">activit\u00e9 commerciale depuis votre habitation<\/a>, il est possible que vous ayez besoin d\u2019une protection suppl\u00e9mentaire. Vous devrez nous indiquer si l\u2019activit\u00e9 commerciale requiert l\u2019application de chaleur, l\u2019utilisation des outils sp\u00e9cialis\u00e9s ou si vous avez des employ\u00e9s, entre autres. Selon le type d\u2019activit\u00e9 commerciale, vous pourriez repr\u00e9senter un risque de sinistre accru. Par exemple, si vous pratiquer la soudure dans votre garage, il existe un plus grand risque d\u2019incendie.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>Est-ce que des chiens habitent dans votre habitation?<\/h4>\r\n\t\t<p>Certaines races de chien d\u00e9montrent un plus grand risque de mordre ou d\u2019attaquer, ce qui peut entra\u00eener des poursuites co\u00fbteuses. Certains fournisseurs d\u2019assurance n\u2019offrent pas de couverture pour certaines races&nbsp;: nous proposons des solutions pour la plupart des chiens qui n\u2019ont pas affich\u00e9 de comportement agressif par le pass\u00e9.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>Qui vivra dans l\u2019habitation? <\/h4>\r\n\t\t<p>L\u2019occupation de l\u2019habitation est indispensable pour d\u00e9terminer la prime et la couverture appropri\u00e9es pour votre police. Si vous louez l\u2019habitation \u00e0 des tiers, il faudra confirmer si vous avez une entente de location avec votre locataire. De plus, nous devrons v\u00e9rifier qu\u2019il y a des entr\u00e9es s\u00e9par\u00e9es et que les conditions d\u2019h\u00e9bergement sont ad\u00e9quates pour chaque famille domicili\u00e9e dans votre habitation.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>Y a-t-il des locataires ou pensionnaires avec qui vous partagez votre unit\u00e9 d\u2019habitation?<\/h4>\r\n\t\t<p>Un locataire ou un pensionnaire est quelqu\u2019un qui loue une chambre dans votre habitation et qui partage d\u2019autres parties de l\u2019habitation avec vous. Aucune de leurs possessions n\u2019est couverte dans le cadre de votre police d\u2019assurance habitation. Dans ce cas, le locataire ou le pensionnaire devrait souscrire leur propre police d\u2019assurance locataire.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>Participez-vous \u00e0 des programmes de logement partag\u00e9, comme les \u00e9changes de maison ou les locations \u00e0 court terme?<\/h4>\r\n\t\t<p>Le fait de participer \u00e0 des programmes d\u2019\u00e9change de maison signifie que vous permettez aux \u00e9trangers d\u2019entrer dans votre habitation. Pour certaines compagnies d\u2019assurance, cela repr\u00e9sente un risque un peu plus \u00e9lev\u00e9 \u00e0 leur go\u00fbt. Il est possible qu\u2019on modifie votre police en cons\u00e9quence pour tenir en compte ces programmes.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>L\u2019habitation est-elle en cours de construction? Ou est-elle inoccup\u00e9e pour des r\u00e9novations majeures?<\/h4>\r\n\t\t<p>Dans ce cas, vous devrez nous indiquer qui ex\u00e9cute les travaux. En outre, vous devrez confirmer que vous faites appel \u00e0 un entrepreneur g\u00e9n\u00e9ral agr\u00e9\u00e9 muni d\u2019une assurance d\u2019indemnisation des accidents du travail et d\u2019une assurance responsabilit\u00e9 civile g\u00e9n\u00e9rale commerciale.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>L\u2019ext\u00e9rieur de la maison pr\u00e9sente-t-il des signes de&nbsp;: (1) bois pourri; (2) peinture \u00e9caill\u00e9e; ou (3) briques, rev\u00eatement ou stucs manquants, d\u00e9t\u00e9rior\u00e9s ou endommag\u00e9s? <\/h4>\r\n\t\t<p>Si votre habitation a besoin de r\u00e9parations, nous aimerions parler avec vous au sujet de vos projets avant de souscrire votre police.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>Si la maison est plus ancienne, est-elle un bien patrimonial d\u00e9sign\u00e9?<\/h4>\r\n\t\t<p>Si vous \u00eates propri\u00e9taire d\u2019un bien patrimonial d\u00e9sign\u00e9, vous avez besoin d\u2019une assurance sp\u00e9ciale. Afin de savoir si votre couverture est suffisante, nous aurons besoin de savoir s\u2019il existe des restrictions quant \u00e0 la d\u00e9signation de bien patrimonial. Par exemple, vous seriez peut-\u00eatre oblig\u00e9 de restaurer la maison \u00e0 son \u00e9tat original, ce qui pourrait n\u00e9cessiter de la couverture suppl\u00e9mentaire en raison des frais accrus. <\/p>\r\n\r\n\r\n\t\t<h4>L\u2019habitation a-t-elle \u00e9t\u00e9 construite sur une fondation continue en b\u00e9ton?<\/h4>\r\n\t\t<p>La plupart des maisons modernes sont construites sur une fondation continue en b\u00e9ton. Si vous vivez dans une maison plus ancienne. il est possible qu\u2019elle ait une fondation en pierre. Une fondation en pierre requiert plus d\u2019entretien qu\u2019une fondation en b\u00e9ton. Avant d\u2019assurer votre habitation, nous devrons savoir l\u2019\u00e9tat de la fondation en pierre, ainsi que les mesures que vous avez prises pour imperm\u00e9abiliser la fondation.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>Le sous-sol de la maison est-il accessible de l\u2019ext\u00e9rieur et\/ou y a-t-il des margelles autour des fen\u00eatres du sous-sol?<\/h4>\r\n\t\t<p>Toutes les portes ext\u00e9rieures du sous-sol et\/ou toutes les margelles devraient avoir un syst\u00e8me d\u2019\u00e9coulement des eaux afin d\u2019emp\u00eacher l\u2019accumulation et la p\u00e9n\u00e9tration de l\u2019eau dans la maison.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>Votre maison est-elle \u00e9quip\u00e9e d\u2019une pompe de puisard?<\/h4>\r\n\t\t<p>Une pompe de puisard retire l\u2019eau qui s\u2019accumule dans un bassin de r\u00e9tention d\u2019eau. Les pompes de puisard emp\u00eachent des d\u00e9g\u00e2ts d\u2019eau dans des maisons avec sous-sol.<\/p>\r\n\t\t<p> De plus, une pompe de puisard \u00e9quip\u00e9e d\u2019une batterie de rechange peut influencer votre prime et votre franchise. <\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>Y a-t-il des toilettes Crane fabriqu\u00e9es entre 1980 et 1991 dans l\u2019habitation?<\/h4>\r\n\t\t<p>Les toilettes Crane fabriqu\u00e9es entre 1980 et 1991 ont tendance \u00e0 se fissurer et \u00e0 provoquer des d\u00e9g\u00e2ts d&rsquo;eau consid\u00e9rables. Si votre habitation a \u00e9t\u00e9 construite ou r\u00e9nov\u00e9e pendant les ann\u00e9es 1980 ou en d\u00e9but des ann\u00e9es 1990, nous vous demanderons de v\u00e9rifier si elle est \u00e9quip\u00e9e des toilettes Crane.  Vous pouvez le faire en retirant le couvercle du r\u00e9servoir de la toilette o\u00f9 vous verrez un num\u00e9ro \u00e0 8&nbsp;chiffres. Si le num\u00e9ro de s\u00e9rie commence par le \u00ab&nbsp;V&nbsp;\u00bb et les troisi\u00e8me et quatri\u00e8me chiffres sont entre 80 et 91, il serait envisageable de remplacer la toilette.\r\n\t<\/div>\r\n\r\n\t<div class=\"col12 col-lg-6 mb-6\">\r\n\t\t<h4>La maison est-elle \u00e9quip\u00e9e de goutti\u00e8res et de tuyaux de descente fonctionnelles?<\/h4>\r\n\t\t<p>Les sinistres provoqu\u00e9s par les d\u00e9g\u00e2ts d\u2019eau sont parmi les types de sinistres les plus graves au Canada. Un moyen facile de prot\u00e9ger votre maison contre les d\u00e9g\u00e2ts d\u2019eau est de nettoyer r\u00e9guli\u00e8rement les <a href=\"\/fr\/centres-ressources\/connaitre-votre-habitation\/gouttieres-et-tuyaux-de-descente\" title=\"Goutti\u00e8res et tuyaux de descente\">goutti\u00e8res et les tuyaux de descente<\/a> et de les orienter \u00e0 l\u2019\u00e9cart de la fondation de la maison.<\/p>\r\n\t\t<p>Si votre maison n\u2019a pas de goutti\u00e8res et de tuyaux de descente, nous exigeons que les porte-\u00e0-faux soient de 24&nbsp;pouces ou plus.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>En quelle ann\u00e9e le toit de la maison a-t-il \u00e9t\u00e9 remplac\u00e9?<\/h4>\r\n\t\t<p>\u00c0 mesure que le toit vieillit, les bardeaux ont tendance \u00e0 s\u2019\u00e9lever ou \u00e0 se fissurer, ce qui provoque souvent des d\u00e9g\u00e2ts d\u2019eau. Selon le <a href=\"\/fr\/centres-ressources\/ameliorations-domiciliaires\/types-de-toiture\" title=\"Initiation aux types de toiture\">type de toit<\/a>, la dur\u00e9e de vie peut varier entre 20 \u00e0 30&nbsp;ans. Si votre toit est en fin de vie, vous avez int\u00e9r\u00eat \u00e0 le remplacer.<\/p>\r\n\t\t<p>Si le toit est plus ancien, nous vous demanderons de d\u00e9crire l\u2019\u00e9tat du toit. Nous voudrons savoir s\u2019il y a des signes visibles d\u2019\u00e9rosion ou d\u2019accumulation de la moisissure, entre autres.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>Le toit de la maison a-t-il subi des dommages dus \u00e0 la formation des digues de glace?<\/h4>\r\n\t\tUne digue de glace est une bande de glace \u00e9paisse qui se forme autour des bords du toit et qui peut emp\u00eacher que l\u2019eau s\u2019\u00e9coule correctement du toit. L\u2019eau qui s\u2019accumule derri\u00e8re la digue peut fuir dans la maison et causer des dommages au toit, aux murs, au plafond et \u00e0 l\u2019isolation. Les digues de glace peuvent \u00eatre caus\u00e9es par l\u2019isolation incorrectement install\u00e9e dans le grenier. Ces probl\u00e8mes surviennent parfois dans les greniers convertis en espace habitable. Les maisons devraient \u00eatre \u00e9quip\u00e9es d\u2019un minimum de 12&nbsp;pouces (valeur R de 38) d\u2019isolation dans le grenier ou dans l\u2019espace entre le plafond et le toit.<\/p>\r\n\r\n\r\n\t\t<h4>Le syst\u00e8me \u00e9lectrique de l\u2019habitation comprend-il un panneau \u00e9lectrique de 100&nbsp;A au minimum?<\/h4>\r\n\t\t<p>Les panneaux \u00e9lectriques de moins de 100&nbsp;A ne sont pas \u00e9quip\u00e9s pour le style de vie, la technologie et l\u2019utilisation \u00e9lectrique accrue d\u2019aujourd\u2019hui.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>De quel type de c\u00e2blage est \u00e9quip\u00e9 l\u2019habitation?<\/h4>\r\n\t\t<p><strong>C\u00e2blage en cuivre de 100&nbsp;A avec disjoncteurs&nbsp;:<\/strong> La plupart des maisons modernes sont \u00e9quip\u00e9es de ce type de c\u00e2blage.<\/p> \r\n\t\t<p><strong>C\u00e2blage en aluminium&nbsp;:<\/strong> Les habitations plus anciennes, construites entre 1966 et 1974, sont souvent \u00e9quip\u00e9es du c\u00e2blage en aluminium. Afin de d\u00e9terminer si votre habitation est \u00e9quip\u00e9e du c\u00e2blage en aluminium, il faut enlever le couvercle d\u2019une prise de courant ou d\u2019un interrupteur et rep\u00e9rer l\u2019inscription CO\/ALR. Cela signifie que les interrupteurs peuvent fonctionner avec le c\u00e2blage en aluminium.<\/p>\r\n\t\t<p><strong>C\u00e2blage sur les boutons et tubes&nbsp;:<\/strong> Certaines maisons plus anciennes, construites jusqu\u2019aux ann\u00e9es 1960, sont \u00e9quip\u00e9es du c\u00e2blage sur les boutons et tubes. Ce type de c\u00e2blage doit son nom aux boutons d\u2019isolateur qui servent \u00e0 isoler les c\u00e2bles des objets et aux tubes en c\u00e9ramique fil\u00e9s entre les solives de plancher en bois. \u00c9tant donn\u00e9 que le c\u00e2blage sur les boutons et tubes n\u2019a pas de fil de terre, il n\u2019est pas bien adapt\u00e9 au style de vie, \u00e0 la technologie et \u00e0 l\u2019utilisation \u00e9lectrique accrue d\u2019aujourd\u2019hui.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>Y a-t-il de la tuyauterie en polybutyl\u00e8ne dans l\u2019habitation?<\/h4>\r\n\t\t<p><strong>Polybutyl\u00e8ne&nbsp;:<\/strong> Il est possible que les habitations construites entre la fin des ann\u00e9es 1970 et la fin des ann\u00e9es 1980 puissent \u00eatre \u00e9quip\u00e9es des tuyaux en polybutyl\u00e8ne. Si vous n\u2019\u00eates pas certain, recherchez des tuyaux flexibles en plastique gris\u00e2tre dans des endroits o\u00f9 la tuyauterie est \u00e0 d\u00e9couvert, habituellement \u00e0 proximit\u00e9 de votre r\u00e9servoir d\u2019eau chaude ou sous un \u00e9vier. La nature du mat\u00e9riau est le \u00ab&nbsp;PB2110&nbsp;\u00bb. Ce type de tuyau tend \u00e0 fuir. L\u2019un des risques est le d\u00e9faut des raccords en plastique. Si la pression de l\u2019eau est trop \u00e9lev\u00e9e, les raccords peuvent fuir. Vous pouvez att\u00e9nuer le risque en installant un robinet r\u00e9ducteur de pression. Il est souvent difficile de d\u00e9tecter les probl\u00e8mes avec les tuyaux en polybutyl\u00e8ne, car les dommages commencent \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur. Ces tuyaux peuvent avoir l\u2019air en bon \u00e9tat vus de l\u2019ext\u00e9rieur, alors que, \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur, ils se d\u00e9sint\u00e8grent lentement. De plus, \u00e0 mesure que les tuyaux en polybutyl\u00e8ne vieillissent, le risque de rupture augmente, et votre maison et vos biens risquent de subir des dommages importants. Si votre habitation est \u00e9quip\u00e9e de la tuyauterie en polybutyl\u00e8ne, veuillez en parler avec l\u2019un de nos agents qui vous aidera \u00e0 trouver une solution. Bon nombre de compagnies d\u2019assurance voient ce type de tuyauterie comme un danger et refuseront d\u2019assurer votre maison en cons\u00e9quence. Malgr\u00e9 le risque \u00e9lev\u00e9, mais nous offrons des solutions pour la plupart des habitations \u00e9quip\u00e9es de la tuyauterie en polybutyl\u00e8ne.<\/p>\r\n\t\t<p><strong>Kitec&nbsp;:<\/strong> Le syst\u00e8me de plomberie Kitec a \u00e9t\u00e9 vendu au Canada entre 1995 et 2007. Il est compos\u00e9 des tuyaux bleu et orange flexibles et des raccords en cuivre. Il existe deux probl\u00e8mes courants avec ce type de tuyaux&nbsp;: 1. Les tuyaux oranges ne sont pas certifi\u00e9s pour l\u2019eau de plus de 180&nbsp;degr\u00e9s Fahrenheit. Cela est important \u00e0 retenir, car les r\u00e9servoirs d\u2019eau chaude peuvent d\u00e9passer cette temp\u00e9rature. 2. Les raccords tendent \u00e0 se corroder, \u00e0 se bloquer ou \u00e0 fuir. Bon nombre de compagnies d\u2019assurance refuseront d\u2019assurer une habitation \u00e9quip\u00e9e de ce type de tuyauterie. Cependant, Square One offre des solutions pour les maisons avec la tuyauterie Kitec.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>Si l\u2019habitation a un chauffe-eau avec r\u00e9servoir, en quelle ann\u00e9e l\u2019a-t-on remplac\u00e9? <\/h4>\r\n\t\t<p>Pour les maisons \u00e9quip\u00e9es d\u2019un <a href=\"\/fr\/centres-ressources\/connaitre-votre-habitation\/reservoir-eau-chaude\" title=\"R\u00e9servoirs d\u2019eau chaude\">r\u00e9servoir d\u2019eau chaude<\/a>, nous vous demanderons de d\u00e9crire l\u2019\u00e9tat de l\u2019appareil et la derni\u00e8re fois que vous l\u2019avez remplac\u00e9. Si vous n\u2019\u00eates pas s\u00fbr, il suffit de rep\u00e9rer le num\u00e9ro de s\u00e9rie. Souvent, les deux premiers chiffres indiquent l\u2019ann\u00e9e de construction.<\/p>\r\n\r\n\t\t<h4>A-t-on install\u00e9 un clapet anti-refoulement sur l\u2019alimentation en eau principale de l\u2019habitation?<\/h4>\r\n\t\t<p>Un clapet anti-refoulement emp\u00eache le refoulement des eaux d\u2019\u00e9gout dans le sous-sol. Le clapet ferme automatiquement si les eaux d\u2019\u00e9gout p\u00e9n\u00e8trent des \u00e9gouts municipaux. Si votre maison est \u00e9quip\u00e9e de cet appareil, vous b\u00e9n\u00e9ficierez d\u2019une prime moins \u00e9lev\u00e9e.<\/p>\r\n\t<\/div>\r\n<\/div>\r\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Questions relativement \u00e0 la souscription D\u2019accord. Vous \u00eates pr\u00eat \u00e0 obtenir une soumission d\u2019assurance habitation. G\u00e9nial! 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