Qu’est-ce qu’une perte totale?
En assurance habitation, une perte totale a lieu lorsque l’habitation est endommagée de façon à ce que l’on ne puisse pas la réparer. Dans le cas d’une maison, perte totale signifie que la maison doit être reconstruite. En outre, perte totale signifie la destruction complète de la propriété et qu’il ne reste rien de valeur.
On entend souvent des phrases comme « la maison a été anéantie » ou « rasée » pour décrire une perte totale. Il s’agit d’un terme qu’on entend souvent dans le monde de l’assurance automobile, mais les habitations peuvent subir elles aussi des pertes totales.
Comment définit-on la notion de perte totale dans le cas d’une maison?
Pour ce qui est des contrats d’assurance, la différence entre « entièrement détruit » et « partiellement détruit » est un peu ambiguë.
Or, la définition de perte totale d’une maison est assez spécifique : il y a perte totale lorsque le coût de réparer les dommages à la maison est supérieur à la valeur assurée de celle-ci.
Il existe deux types de perte totale : perte totale effective et perte réputée totale.
Perte totale effective signifie que la maison est complètement détruite et il ne reste plus rien de valeur.
Exemple
Lors d’un feu de forêt, la maison de René a été complètement brulée. Il était obligé de nettoyer les déchets et de construire une maison neuve. Il s’agissait d’une perte totale effective.
Si la maison n’est pas entièrement détruite, on parle de perte réputée totale, car les coûts de réparation dépasseraient la valeur assurée de la maison.
Exemple
Une inondation sévère dans le quartier a complètement détruit le premier étage et le sous-sol de la maison d’Agnès. La portée des dégâts d’eau était si sévère qu’il fallait arracher la fondation et le premier étage pour les reconstruire. Même si le deuxième étage de la maison n’a pas été touché, la portée des réparations était si importante que les coûts dépassaient la valeur assurée de la maison. Celle-ci est une perte réputée totale.
Le résultat est le même pour le propriétaire occupant : la compagnie d’assurance réglera la valeur assurée de l’habitation (à condition que la cause de la destruction soit un sinistre couvert en vertu de la police).
Si la police d’assurance habitation du propriétaire occupant comprend le coût de réparation ou de reconstruction garanti, la compagnie d’assurance réglera le coût complet de la reconstruction de la maison, même si le coût dépasse la valeur assurée de la maison. Autrement, le propriétaire occupant sera responsable de couvrir l’insuffisance entre la couverture d’assurance et le coût de reconstruction de sa maison.
L’essentiel
En assurance, une perte totale a lieu lorsque la propriété assurée est endommagée si gravement que le coût de la reconstruire est supérieure à la valeur assurée de la propriété.
Une perte totale peut être une perte totale effective ou une perte réputée totale.
Lorsqu’une maison subit une perte totale, la compagnie d’assurance réglera le coût de reconstruction à concurrence de la valeur assurée totale et plus si le propriétaire occupant avait souscrit la couverture pour coût de réparation ou de reconstruction garanti.
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À propos de l’expert : Stefan Tirschler
Stefan est responsable du leadership en matière de la souscription, de l’expansion du marché et de la recherche et du développement de produits pour les opérations de Square One. Stefan est titulaire de la désignation Fellow, Professionnel d’assurance agréé et d'un certificat en assurance de dommages niveau 2 en Colombie-Britannique, en Alberta, au Manitoba et en Ontario. Stefan est également formateur du programme de Professionnel d’assurance agréé (PAA) et membre du comité d’éducation chez l’Institut d’assurance du Canada.
