Qu’est-ce qu’une perte totale?
Une perte totale a lieu lorsqu’un objet assuré est endommagé de façon à ce que l’on ne puisse pas la réparer dans les limitations de la police d’assurance. Perte totale signifie que l’objet serait trop dispendieux à réparer soit parce que les frais de réparation dépasseraient les limitations de la police soit parce qu’il serait moins dispendieux de remplacer l’objet, tout simplement.
On entend souvent des mots comme « démoli » ou « écrasé » pour décrire une perte totale. Il s’agit d’un terme qu’on entend souvent dans le monde de l’assurance automobile, mais les habitations peuvent subir elles aussi des pertes totales.
Comment définit-on la notion de perte totale dans le cas d’une maison?
Pour ce qui est des contrats d’assurance, la différence entre « entièrement détruit » et « partiellement détruit » est un peu ambiguë.
Or, la définition de perte totale d’une maison est assez spécifique : il y a perte totale lorsque le coût de réparer les dommages à la maison est supérieur à la valeur assurée de celle-ci.
Il existe deux types de perte totale : perte totale effective et perte réputée totale.
Perte totale effective signifie que la maison est complètement détruite et il ne reste plus rien de valeur.
Exemple
Lors d’un feu de forêt, la maison de René a été complètement brulée. Il était obligé de nettoyer les déchets et de construire une maison neuve. Il s’agissait d’une perte totale effective.
Si la maison n’est pas entièrement détruite, on parle de perte réputée totale, car les coûts de réparation dépasseraient la valeur assurée de la maison.
Exemple
Une inondation sévère dans le quartier a complètement détruit le premier étage et le sous-sol de la maison d’Agnès. La portée des dégâts d’eau était si sévère qu’il fallait arracher la fondation et le premier étage pour les reconstruire. Même si le deuxième étage de la maison n’a pas été touché, la portée des réparations était si importante que les coûts dépassaient la valeur assurée de la maison. Celle-ci est une perte réputée totale.
Le résultat est le même pour le propriétaire occupant : la compagnie d’assurance réglera la valeur assurée de l’habitation (à condition que la cause de la destruction soit un sinistre couvert en vertu de la police).
Si la police d’assurance habitation du propriétaire occupant comprend le coût de réparation ou de reconstruction garanti, la compagnie d’assurance réglera le coût complet de la reconstruction de la maison, même si le coût dépasse la valeur assurée de la maison. Autrement, le propriétaire occupant sera responsable de couvrir l’insuffisance entre la couverture d’assurance et le coût de reconstruction de sa maison.
L’essentiel
En assurance, une perte totale a lieu lorsque la propriété assurée est endommagée si gravement que le coût de la reconstruire est supérieure à la valeur assurée de la propriété.
Une perte totale peut être une perte totale effective ou une perte réputée totale.
Lorsqu’une maison subit une perte totale, la compagnie d’assurance réglera le coût de reconstruction à concurrence de la valeur assurée totale et plus si le propriétaire occupant avait souscrit la couverture pour coût de réparation ou de reconstruction garanti.
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À propos de l’expert : Daniel Mirkovic
Cofondateur de Square One comptant plus de 25 ans dans le secteur de l’assurance, Daniel était vice-président des services d’assurance et de voyage de la British Columbia Automobile Association (BCAA). Daniel est titulaire d'un baccalauréat ès commerce et d'une maîtrise ès administration des affaires, tous deux obtenus à la Sauder School of Business de l'université de la Colombie-Britannique. Daniel est muni de la désignation CAAC et d’un certificat en assurance de dommages niveau 3 en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba et en Ontario.
