Qu’est-ce qu’un avenant?
Les compagnies d’assurance ne rédigent pas leurs contrats d’assurance à partir de zéro pour chaque client. Plutôt, elles emploient des libellés de police de base qui sont adaptés aux données de chaque client.
Remarquez que des détails comme les limitations de couverture sont différents dans chaque police, mais la majeure partie d’un contrat d’assurance est « tout fait ».
Examinons les raisons pour lesquelles les avenants existent :
Si un client a un besoin en assurance qui n’est pas couvert par le libellé de la police de base, la compagnie d’assurance peut toujours accommoder le client. Dans ce cas, la compagnie d’assurance rajoute un avenant à la police qui déroge au libellé de la police normal.
Exemple
Vanessa vient d’emménager dans une nouvelle habitation et a souscrit une police d’assurance propriétaire occupant. La police de base de son assureur comprend une limitation de couverture de 500 $ pour les bijoux. Or, Vanessa a une collection exhaustive de bijoux. La valeur estimée de ses bijoux faite par un professionnel s’élève à 15 000 $.
Vanessa demande à son assureur s’il serait possible d’augmenter la limite de couverture pour sa collection de bijoux. La compagnie d’assurance ajoute un avenant à sa police pour augmenter la limitation de couverture pour les bijoux à 15 000 $. En échange, Vanessa doit payer une prime plus élevée.
Un avenant déroge aux conditions antérieures du libellé de la police dans le but de fournir la couverture désirée.
Pourtant, les avenants ne sont pas limités aux modifications de couverture. Examinons quelques autres emplois des avenants :
L’ajout ou l’exclusion de risques couverts. Bon nombre de fournisseurs d’assurance habitation excluent la couverture pour tremblement de terre dans leurs polices de base. L’assureur peut permettre à ses assurés d’ajouter à sa police la couverture pour tremblement de terre à titre d’avenant. En revanche, un assureur qui inclut la couverture pour inondation fluviale par défaut pourrait faire appel à un avenant pour la supprimer si l’habitation à souscrire se trouve dans une zone inondable.
La mise en application de différentes franchises. Un assureur peut ajouter un avenant qui modifie la franchise pour certains sinistres. Par exemple, une police ayant une franchise normale de 500 $ pourrait comprendre un avenant qui impose une franchise normale de 10 000 $ pour les réclamations pour dégâts d’eau causés par la plomberie défectueuse. Il est possible qu’un assureur impose un avenant semblable s’il accepte d’assurer une habitation dont le système de plomberie est vieux et susceptible à défaillir. Dans ce cas, l’assureur demandera à l’assuré de mettre à niveau son système de plomberie avant de supprimer l’avenant.
Modification de détails sur la police. Si l’information dans la police doit être modifiée avant la réévaluation annuelle, l’assureur peut modifier la police à l’aide d’un avenant. Par exemple, si l’occupation de l’habitation change.
Assurance d’une entreprise à domicile. Les fournisseurs d’assurance habitation peuvent assurer des biens à usage professionnel pour certaines entreprises à domicile qui respectent leurs lignes directrices et < conditiuon que l'assuré demande un avenant.
D’habitude, c’est l’assuré qui demande un avenant. Parfois, l’assureur ajoute ses propres avenants qui ne sont pas facultatifs.
Comme dans l’exemple ci-dessus, l’assureur peut ajouter une franchise de 10 000 $ pour les réclamations découlant des tuyaux éclatés. Parfois les assureurs imposent des franchises plus élevées ou des limitations plus basses que dans leur police normale.
Ces types d’avenants ne sont pas facultatifs : si l’assuré veut souscrire une police, il doit accepter les conditions stipulées par son fournisseur d’assurance. Les avenants obligatoires de ce type ne sont pas monnaie courante.
Quelle est la différence entre un avenant et un intercalaire?
Les avenants s’appellent également intercalaires. Avenant et intercalaire sont la même chose; ils renvoient aux modifications apportées à un contrat d’assurance. Une assurance flottante, qui est à peu près la même chose, est un autre terme parfois employé. Tous ces termes sont interchangeables.
Généralement, les avenants augmentent ou limitent la couverture pour certains types de sinistres. Par exemple, un avenant pour les dommages causés par le refoulement d’égout offre une couverture qui ne serait pas autrement offerte dans la police.
Par ailleurs, l’assurance flottante et les intercalaires sont employés pour ajouter certains types de biens à la police. Par exemple, un avenant pour les bijoux ajoute de la couverture pour les pièces de bijouterie qui ne seraient pas couvertes dans le cadre d’une police normale. Dans le même ordre d’idées, un avenant pour les embarcations ajouterait de la couverture pour des bateaux individuels.
Comment fonctionnent les avenants en assurance habitation chez Square One?
Square One a sa propre façon de traiter bon nombre d’avenants courants comparativement à d’autres fournisseurs d’assurance habitation. Nous l’examinerons ci-dessous.
Souvent, les propriétaires occupants demandent à leur assureur d’ajouter des avenants pour couvrir leurs biens spéciaux, comme les bijoux ou les embarcations. La plupart des polices de base n’offrent que de petites limitations pour ces types de biens. Quiconque a besoin de couverture supplémentaire doit demander un avenant.
Or Square One propose une police personnalisable. Au lieu d’émettre des avenants pour les biens spéciaux, nous laissons les clients choisir quels types de biens spéciaux à assurer et pour combien. Ces choix sont faits pendant le processus de soumission et s’inscrivent dans le libellé de la police.
Qui plus est, nous offrons la couverture pour le tremblement de terre et l’inondation fluviale par défaut dans la plupart de nos polices. Par conséquent, la majeure partie plupart de nos assurés n’ont pas besoin d’ajouter ces couvertures par l’entremise des avenants.
En outre, Square One utilise la dépréciation limitée. Si un assuré décide de ne pas remplacer leurs biens perdus ou endommagés, nous pouvons offrir un règlement selon la dépréciation limitée. Cela signifie que nous ne déduirons pas plus de 50 % de la valeur à neuf d’un bien. Résultat : cela se traduit souvent par un règlement plus élevé comparativement à d’autres polices qui offrent toujours un règlement selon la dépréciation totale.
L’essentiel
- Les avenants sont des ajouts à une police d’assurance qui dérogent aux conditions du libellé de la police original.
- Les assureurs peuvent imposer des avenants que l’assuré doit accepter avant de souscrire sa police.
- Les assurés demandent des avenants pour rehausser la couverture pour les biens spéciaux ou pour ajouter de la couverture qui ne fait pas partie de la police de base de leur compagnie d’assurance.
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À propos de l’expert : Daniel Mirkovic
Cofondateur de Square One comptant plus de 25 ans dans le secteur de l’assurance, Daniel était vice-président des services d’assurance et de voyage de la British Columbia Automobile Association (BCAA). Daniel est titulaire d'un baccalauréat ès commerce et d'une maîtrise ès administration des affaires, tous deux obtenus à la Sauder School of Business de l'université de la Colombie-Britannique. Daniel est muni de la désignation CAAC et d’un certificat en assurance de dommages niveau 3 en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba et en Ontario.
