Qu’est-ce que l’occupation?
L’occupation est l’un des éléments d’information les plus importants dans une police d’assurance habitation. L’occupation renvoie aux personnes qui vivent aux lieux assurés et si celles-ci y vivent à temps plein.
Les fournisseurs d’assurance veulent savoir l’état d’occupation des lieux assurés, car les différents types d’occupation présentent des niveaux de risque divers. Par exemple, il y a beaucoup moins de chances qu’une maison unifamiliale habitée fait l’objet d’une effraction ou du vandalisme qu’une maison vacante.
L’occupation est un élément d’information très important dans un contrat d’assurance. Une compagnie d’assurance peut résilier une police si l’occupation indiquée n’est pas correcte. Un changement d’occupation constitue un changement matériel en assurance. Un changement matériel est un changement qui est suffisamment important pour rendre une police d’assurance nulle si le propriétaire occupant ne le déclare pas.
Il faut toujours informer votre fournisseur d’assurance habitation des changements d’occupation de votre habitation! Si vous souscrivez une nouvelle police d’assurance habitation, il faut toujours informer votre nouveau fournisseur d’assurance habitation de l’occupation de votre habitation; une fausse déclaration au sujet de l’occupation peut rendre la police nulle en cas de réclamation.
Heureusement, les changements d’occupation sont rares. Un enfant qui quitte la maison pour l’université ne constitue pas un changement d’occupation, ni une famille qui part en vacances pendant quelques semaines.
Afin de vous donner une meilleure idée de ce qui constitue un changement d’occupation, il faut connaître les catégories d’occupation principales. Chaque catégorie comporte un niveau de risque différent pour les fournisseurs d’assurance et des primes différentes, en conséquence. La liste suivante est organisée du risque le plus bas au risque le plus élevé (primes basses aux primes élevées) :
Résidence principale. Votre résidence principale est l’habitation dans laquelle vous vivez pendant la majorité du temps. Généralement, les résidences principales ont les primes les moins élevées de tous les types d’occupation, car l’assureur présume qu’il y a quelqu’un sur les lieux pour répondre rapidement aux problèmes.
Résidence principale avec locataires. Si vous louez une partie de votre résidence principale, il s’agit d’un autre type d’occupation. D’habitude, le fait d’avoir des locataires dans la résidence principale fait augmenter la prime un peu. Par ailleurs, il se peut que la compagnie d’assurance, elle, puisse offrir une couverture supplémentaire pour les revenus locatifs, par exemple.
Résidence secondaire. Pour les personnes qui sont propriétaires d’au moins une propriété (ou qui loue au moins une propriété) en plus de la résidence principale. Une résidence secondaire est une résidence dans laquelle vous (ou les membres de votre famille) vivez à temps partiel. Une résidence de vacances est un excellent exemple d’une résidence secondaire. Ce type d’occupation comporte une prime plus élevée; les résidences secondaires sont à risque plus élevé de sinistre, étant donné que souvent il n’y a personne sur place pour réagir aux problèmes.
Location à long terme. Si vous êtes propriétaire d’une résidence secondaire et vous la louez à des locataires à long terme, il s’agit d’une autre catégorie d’occupation.
Location à court terme. Les résidences secondaires louées à des locataires à court terme ont leur propre catégorie. Ce type d’occupation comprend les habitations inscrites à Airbnb ou à d’autres sites semblables. Il n’y a pas d’unanimité parmi les compagnies d’assurance sur la définition de « court terme »; chez Square One, les locations de moins de 6 mois constituent des locations à court terme.
Habitation en construction ou rénovation. Cette catégorie comprend les habitations en construction ou subissant des rénovations majeures qui obligent le départ des occupants. Elles sont dispendieuses à assurer et certains fournisseurs d’assurance ne souscrivent pas cette catégorie du tout. Étant donné que les habitations en construction sont vacantes, elles sont susceptibles au vol et au vandalisme.
Habitations vacantes. La dernière catégorie d’occupation est celle sans occupant. Une habitation vacante est une habitation que tous les occupants ont quittée, sans l’intention de retourner. Une habitation vacante est différente d’une habitation inoccupée; nous examinerons en profondeur cette notion souvent mal comprise dans la prochaine section.
Quelle est la différence entre une habitation vacante et une habitation inoccupée?
Vacant et inoccupé semblent signifier la même chose, mais ces notions sont assez différentes dans le monde de l’assurance habitation.
Une habitation vacante est une habitation que tous les occupants ont quittée, sans l’intention d’y retourner. Une habitation inoccupée est une habitation que tous les occupants ont quittée, mais avec l’intention d’y retourner.
C’est une idée fausse que s’il y a des meubles dans la maison, elle n’est pas jugée d’être vacante. La présence des meubles n’a rien à voir avec la notion de vacance; c’est l’intention de retourner à l’habitation qui compte.
Alors, si vous partez en vacances (même pendant plusieurs mois), votre habitation est inoccupée, mais pas vacante. Pourvu que vous comptiez y retourner, votre habitation sera inoccupée. De plus, une résidence de vacances n’est pas jugée d’être vacante pendant la période hors pointe si le propriétaire compte y retourner la saison suivante.
Or, l’habitation devient vacante s’il n’y a personne qui y réside et s’il n’est pas clair quand quelqu’un y retournera. La notion d’habitation vacante survient pour la plupart dans les habitations locatives et les habitations en construction.
Une habitation locative est jugée d’être vacante si un locataire déménage sans nouveau locataire prêt à y emménager. Une habitation sans locataire est jugée d’être vacante jusqu’à ce qu’un nouveau locataire y emménage.
Les habitations en construction ont leur propre catégorie d’occupation (voir la section ci-dessus), donc en théorie, elles ne sont pas jugées d’être vacantes pendant les travaux. Cependant, une fois que la construction aura été terminée, la plupart des compagnies d’assurance jugeront que l’habitation est vacante si personne n’y emménage tout de suite.
Si votre habitation devient vacante, il est important d’informer votre fournisseur d’assurance habitation immédiatement. Si votre habitation est vacante pendant 30 jours sans que votre assureur le sache, vous perdrez votre couverture d’assurance. Chez certains assureurs, cette période est de 60 jours, mais dans les deux cas, il vaut mieux informer votre assureur immédiatement de toute vacance ou de tout changement d’occupation.
Vous n’êtes pas obligé d’informer votre assureur si votre habitation devient inoccupée. Cela dit, il est possible que votre assureur ait des conditions que vous devez respecter pendant l’inoccupation. Généralement, vous devez faire en sorte que quelqu’un vérifie la maison pendant votre absence. Vous devriez également prendre des mesures comme couper l’alimentation en eau si vous partez pendant une période prolongée ou faire en sorte que le chauffage soit conservé pendant l’hiver. Si vous n’êtes pas certain de ce que vous devez faire, consultez le libellé de votre police d’assurance habitation ou communiquez avec votre fournisseur.
