Qu’est-ce qu’un titulaire de police?

Titulaire de police est une autre façon de dire « détenteur de police ». Si vous souscrivez une police d’assurance en votre nom dans le but d’assurer vos possessions, vous êtes le détenteur, ou titulaire, de cette police.

Un titulaire de police est l’équivalent d’un assuré désigné.

Voici une définition plus détaillée de titulaire de police :

Le titulaire de police est la personne qui souscrit la police et qui reçoit tous les avantages décrits dans la police. Le titulaire a le droit de modifier ou de résilier la police. Il a également la possibilité de désigner d’autres assurés dans la police. Ceux-ci seraient admissibles à la couverture proposée par la police.

Quelle est la différence entre un titulaire de police et un assuré?

Le titulaire de police est également le détenteur de la police, ou l’assuré désigné. Celui-ci bénéficie de tous les avantages de la police. Dans le cadre de l’assurance habitation, cela signifie que le titulaire de police est le propriétaire occupant de l’habitation assurée (ou le signataire du contrat de bail dans le cas de l’assurance locataire).

Un assuré, en revanche, est quelqu’un admissible à la couverture en vertu de la police :

Exemple

Cassandre souscrit une police d’assurance pour sa maison neuve. Elle est propriétaire occupante de la maison. Étant donné que ce fut elle qui a souscrit la police d’assurance, elle est le titulaire de la police ainsi qu’un assuré. Selon les conditions de son contrat d’assurance, son époux et ses dépendants sont également admissibles à la couverture proposée par la police. Par conséquent, son conjoint et sa fille sont également des assurés. Par contre, ceux-ci ne sont pas titulaires de police, car leurs noms ne figurent pas sur le contrat d’assurance.

L’essentiel

Un titulaire de police, ou l’assuré désigné, est la personne qui souscrit une police d’assurance.
Le titulaire de police est la seule personne qui a le droit de modifier ou de résilier une police d’assurance, quoique d’autres personnes puissent être admissibles à la couverture offerte dans le cadre de la police.

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À propos de l’expert : Stefan Tirschler

Stefan est responsable du leadership en matière de la souscription, de l’expansion du marché et de la recherche et du développement de produits pour les opérations de Square One. Stefan est titulaire de la désignation Fellow, Professionnel d’assurance agréé et d'un certificat en assurance de dommages niveau 2 en Colombie-Britannique, en Alberta, au Manitoba et en Ontario. Stefan est également formateur du programme de Professionnel d’assurance agréé (PAA) et membre du comité d’éducation chez l’Institut d’assurance du Canada.

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