Dépréciation limitée

Qu’est-ce que la dépréciation limitée en assurance habitation?

La dépréciation est la pratique de diminuer la valeur d’un article au fil du temps. Pour la définition complète, consultez notre définition.

Normalement, un objet peut être déprécié jusqu’à zéro, ce qui signifie que l’objet serait sans valeur à un moment donné.

La dépréciation limitée est une version modifiée de la dépréciation où la dépréciation s’arrête à un certain pourcentage de la valeur originale, peu importe l’âge de l’article. Par exemple, une disposition de dépréciation limitée peut imposer un plafond de dépréciation de 50 % de la valeur originale, au lieu de poursuivre la dépréciation à zéro.

La dépréciation limitée est plus répandue en assurance automobile qu’en assurance habitation, mais Square One l’offre quand même dans ses polices d’assurance habitation.

Comment se déroule la dépréciation limitée en assurance habitation?

En assurance habitation, la dépréciation s’applique au processus de règlement de sinistres.

Lorsqu’un assuré présente une réclamation pour les biens perdus, endommagés ou détruits, les compagnies d’assurance ne déterminent pas le règlement au hasard. L’indemnisation est déterminée par les « modalités de règlement », un terme qui se trouve dans presque toutes les polices d’assurance.

Les modalités de règlement énoncent la manière dont l’assureur indemnisera une réclamation. D’habitude, une police comprend de multiples modalités de règlement en fonction du type de sinistre, entre autres.

Parmi les modalités de règlement les plus courantes, on retrouve le coût de remplacement, le coût de réparation ou de reconstruction garanti, la valeur au jour du sinistre ou la valeur convenue.

La plupart des polices d’assurance habitation n’offrent pas la dépréciation limitée dans le cadre de leurs modalités de règlement. Voici l’approche de Square One :

• Lorsqu’un assuré présente une réclamation pour des biens perdus ou endommagés, nous la réparerons ou remplacerons selon la valeur à neuf. Effectivement, nous indemniserons l’assuré du coût de remplacement du bien endommagé par un bien de qualité égale.

• Si le bien ne peut pas être réparé ou remplacé ou si l’assuré préférait un règlement en espèces, nous indemniserons l’assuré selon la valeur au jour du sinistre. La valeur au jour du sinistre est le coût de remplacement moins la dépréciation, mais Square One applique souvent la dépréciation limitée. Peu importe l’âge du bien, la dépréciation ne dépassera pas 50 % de son coût de remplacement (dans la plupart des cas). Pour les biens non fonctionnels au moment du sinistre (comme un téléphone cellulaire de 12 ans rangé dans un tiroir), nous procéderons à un règlement selon la valeur au jour du sinistre.

Examinons un exemple théorique de la dépréciation limitée :

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