Conducteur occasionnel

Qu’est-ce qu’un conducteur occasionnel?

Tout d’abord, une police d’assurance auto a deux types de désignations de conducteurs inscrits : conducteur principal et conducteur occasionnel.

Un conducteur principal ou opérateur principal est la personne qui conduit le véhicule assuré la majorité du temps. Un conducteur occasionnel (ou conducteur secondaire) est toute personne inscrite à la même police qui conduit le véhicule assuré de temps à autre, mais pas plus fréquemment que le conducteur principal.

Avant de continuer, quelques précisions sur la notion de conducteur occasionnel et principal. D’habitude, le conducteur principal est le propriétaire du véhicule inscrit, mais pas toujours. Effectivement, la désignation du conducteur est déterminée par la fréquence de conduite et non la propriété du véhicule. Par conséquent, si quelqu’un conduit le véhicule plus souvent que le propriétaire, cette personne devrait être désignée comme conducteur principal, et le propriétaire comme conducteur occasionnel.

Chaque police d’assurance auto a un conducteur principal. Mais toutes les polices ne couvrent pas les conducteurs occasionnels. Probablement, vous n’avez pas besoin d’inscrire d’autres personnes si vous êtes la seule personne à conduire votre véhicule. Par exemple, si vous vivez seul et ne donnez pas les clés à autrui. Le conducteur occasionnel n’entre en jeu que lorsque d’autres conducteurs non principaux ont un accès au véhicule.

Dans quelles conditions doit-on inscrire un conducteur occasionnel?

Toute personne qui exploite fréquemment votre véhicule peut et devrait être inscrite à votre police. En fait, la plupart des assureurs ont des règlements qui exigent que certaines personnes, comme celles résidant dans votre domicile, doivent être inscrites, sans faute.

Celle-ci est une condition courante dans la plupart des provinces canadiennes. Le titulaire de police doit inscrire tous les conducteurs munis d’un permis de conduire vivant à sa résidence à titre de conducteur occasionnel, peu importe la fréquence de conduite.

Pourtant, les conducteurs occasionnels ne sont pas limités à des gens vivant sous le même toit; un conducteur occasionnel peut être un parent éloigné, un voisin ou tout conducteur ne vivant pas à la résidence qui emprunte régulièrement l’auto.

Par exemple, un ami qui emprunte votre auto une fois par semaine pour transporter des fournitures correspond au profil de conducteur occasionnel. Toutefois, s’il le fait une ou deux fois par an, la plupart des assureurs n’exigeront pas qu’il soit inscrit à la police.

Les conducteurs non réguliers (ou uniques) sont parfois appelés conducteurs secondaires ou deuxièmes conducteurs, mais il s’agit d’un terme de référence et non d’une définition officielle que vous verrez dans la plupart des polices d’assurance.

En votre qualité de titulaire de police, vous devez divulguer tous les conducteurs réguliers de votre auto auprès de votre assureur. Bien que l’assureur ne puisse pas raisonnablement vérifier toutes les personnes qui pourraient avoir un accès à votre véhicule, il s’attend à ce que vous respectiez les conditions de votre police. Si vous autorisez un conducteur non divulgué à utiliser régulièrement votre auto, par exemple, il peut y avoir des conséquences pour votre assurance actuelle et future.

Qui plus est, chaque province a des limites sur le nombre de fois une personne peut conduire votre auto avant d’être officiellement inscrite. Généralement, vous devez inscrire un conducteur occasionnel si celui-ci conduit votre auto plusieurs fois par an.

Si vous ne voulez pas inscrire un conducteur occasionnel, vous pouvez l’inscrire à titre de conducteur exclu. Un conducteur exclu ne peut absolument pas exploiter votre véhicule. Si un conducteur exclu prend le volant et cause des dommages, il n’y aura aucune couverture.

Considérations en assurance

Désignation de conducteurs

Nous avons abordé la notion de conducteur occasionnel pour les polices d’un véhicule. Mais comment cela fonctionne-t-il s’il y a plus d’un véhicule ou conducteur?

Il y a trois scénarios possibles :

1. Le nombre d’autos et de conducteurs est égal
2. Le nombre d’autos dépasse le nombre de conducteurs
3. Le nombre de conducteurs dépasse le nombre d’autos

Ne vous préoccupez pas trop de la désignation dans chaque scénario ; c’est l’assureur qui s’en charge. Voici l’essentiel :

• D’habitude, les conducteurs principaux sont désignés en premier, car chaque auto a besoin d’un conducteur principal désigné. Il est possible qu’un conducteur soit le conducteur principal pour plus d’une auto.
• Si un membre de la résidence n’est pas le conducteur principal d’une auto, il doit être inscrit à titre de conducteur occasionnel. Quiconque utilise régulièrement l’auto est également considéré comme un conducteur occasionnel.
• Certains fournisseurs d’assurance (comme Square One) accepteront un maximum d’un conducteur occasionnel par véhicule à des fins de tarification. Par conséquent, le simple fait qu’une personne soit inscrite à la police ne signifie pas forcément qu’elle aura une incidence sur la prime.

Chaque situation est différente. Chaque assureur a ses propres politiques en ce qui concerne les conducteurs principaux et occasionnels, donc vous avez intérêt à communiquer avec votre fournisseur si vous avez des doutes.

Primes

Naturellement, un conducteur occasionnel ajoute plus de risque à l’auto assurée. Dans la plupart des cas, la prime augmentera pour composer avec le risque ajouté.

Pour calculer la prime, l’assureur examine l’âge, l’expérience de conduite et les antécédents d’assurance du conducteur occasionnel, entre autres facteurs. Si l’un des conducteurs occasionnels est un adolescent qui vient d’obtenir son premier permis de conduire, par exemple, il est probable que la prime augmente. Dans le même ordre d’idées, il coûterait plus pour assurer un conducteur qui a un dossier de conduite douteux avec de nombreuses infractions pour excès de vitesse. En revanche, si le conducteur occasionnel a un meilleur dossier de conduite que le conducteur principal, le changement de prime pourrait être mineur.

Généralement, le profil de risque du conducteur principal a plus de poids que le profil du conducteur occasionnel en ce qui concerne le calcul de la prime. D’habitude, il n’y a pas de limite au nombre de conducteurs occasionnels dans une police, mais certaines provinces imposent une limite à des fins de tarification. En Colombie-Britannique, par exemple, 75 % de la prime est basée sur le profil de risque du conducteur principal, alors que les 25 % restants sont basés sur le conducteur secondaire ayant le risque le plus élevé¹.

Cela dit, un assureur ne peut pas déterminer la prime de votre police, à moins que vous inscriviez honnêtement tous les conducteurs réguliers

Une fois que vous aurez inscrit tous les conducteurs, assurez-vous de leur expliquer leurs conditions d’assurance. Un conducteur occasionnel ne devrait jamais dépasser l’utilisation du conducteur principal de toute auto à laquelle le conducteur occasionnel a été inscrit, sans informer l’assureur. Une fausse déclaration sur le conducteur principal de l’auto constitue une contravention de la loi. Cela s’appelle le fronting, un type de fraude à l’assurance.

En assurance, l’honnêteté est toujours récompensée. Par conséquent, vous avez intérêt à être franc avec votre assureur au sujet des autres conducteurs afin d’éviter les contretemps.

Couverture

Tout conducteur inscrit à la police, y compris les conducteurs occasionnels, est admissible à la couverture. Dans cette optique, une réclamation présentée par un conducteur occasionnel sera traitée par l’assureur, tout comme le conducteur principal.

Admettons qu’un conducteur occasionnel subisse un accident pendant qu’il exploite un véhicule. S’il est responsable des dommages à un tiers, la couverture de responsabilité civile des tiers le protégerait. En revanche, si le conducteur occasionnel a été blessé dans un accident, il pourrait être admissible à l’assurance de personnes en vertu de la police.

Les couvertures facultatives, comme les garanties Collision et Compréhensive s’appliqueraient si vous l’aviez souscrit dans la police. Par conséquent, dans le cas d’une collision avec responsabilité, les réparations seraient couvertes, à condition que la police comprenne la garantie Collision, sans égard au conducteur (principal ou occasionnel).

La franchise associée devraient également être versée, peu importe l’origine de la réclamation.

Évidemment, le conducteur occasionnel ne serait pas admissible à la couverture s’il contrevient aux conditions de la police. Par exemple, s’il est coupable d’un acte illégal, comme l’alcool au volant, l’assureur a le droit de refuser la réclamation.

Dans les cas d’accident avec responsabilité, si le conducteur occasionnel est jugé d’être responsable, il est possible que l’assureur augmente la prime au renouvellement de la police.

Sources

1. ICBC. « Driver factor ». icbc.com, www.icbc.com/insurance/costs/drivers-experience-crash-history/driver-factor. Consulté le 12 novembre 2024.

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