Qu’est-ce qu’une habitation vacante?
Une habitation vacante est une habitation dans laquelle personne ne vit. Ce n’est pas tout simplement une habitation vide : votre domicile ne devient pas vacant parce que vous êtes au bureau, par exemple.
En assurance habitation, vacant est un terme spécifique qui renvoie à un type d’occupation. Votre police d’assurance habitation comprend une définition précise de vacance dans le cadre de la police.
Il est possible que la définition du terme vacant varie un peu selon le fournisseur d’assurance. Cela dit, ils sont tous d’accord qu’une habitation est vacante si les occupants ont déménagé sans l’intention d’y revenir.
La notion d’« intention de revenir » est importante. Par exemple, quand vous partez en vacances, vous avez l’intention de retourner (vraisemblablement). Résultat : votre habitation ne sera pas vacante. Autre exemple : quand vous quittez votre chalet à la fin de l’été, malgré une absence de plus de six mois, vous avez l’intention d’y retourner au printemps.
Votre fournisseur d’assurance pourra vous donner des précisions sur sa définition d’habitation vacante. Bon nombre de fournisseurs d’assurance exigent que vous donniez un avis si vous vous absentez des lieux pendant plus de 30 jours, même si vous avez l’intention d’y retourner. D’habitude, vous n’aurez aucun problème si vous informez votre fournisseur d’assurance de votre absence, mais il pourrait y avoir des répercussions sur votre couverture si vous ne l’informez pas.
Voici la définition de vacant chez Square One :
Exemple
Vacant signifie que tous les occupants ont quitté l’habitation sans l’intention de revenir y habiter et aucun nouvel occupant n’y a élu domicile, peu importe la présence de meubles ou d’autres biens. Dans le cas d’un bâtiment d’habitation nouvellement construit, « vacant » signifie que les occupants n’y sont pas encore emménagés. Dans le cas d’une habitation nouvellement acquise, « vacant » signifie que les occupants n’y sont pas emménagés dans les sept (7) jours suivant la date à laquelle vous en devenez légalement propriétaire.
Contrairement aux idées reçues, la présence des meubles dans une habitation n’a aucune incidence sur la notion de vacant. Une habitation vacante peut être entièrement meublée, alors qu’une habitation occupée peut être entièrement sans meubles (bien que ce soit moins accueillant à l’intérieur).
La plupart des fournisseurs ne jugent pas que les habitations en état de construction ou rénovation sont vacantes; ceux-ci ont leurs propres catégories pour ce type d’habitation. Dans le même ordre d’idées, il est possible qu’une résidence de vacances ne soit pas « vacante » pendant la saison hors pointe, mais celle-ci exigerait une couverture spéciale qui tient compte des périodes prolongées pendant qu’elle est inoccupée.
Il faut noter cependant :
La définition du terme vacant en assurance habitation est différente de la définition de vacant dans d’autres domaines, comme la taxe sur les logements vacants.
Bon nombre de juridictions au Canada ont une taxe sur les logements vacants qui ne s’applique qu’aux habitations vacantes. D’habitude, ces taxes comprennent une définition de vacant plutôt différente. Par exemple, la taxe sur les logements vacants de Vancouver s’applique à toute propriété inoccupée pendant plus de six mois durant l’année fiscale, peu importe l’intention des occupants d’y retourner.
Par conséquent, une habitation à Vancouver pourrait être à la fois vacante et occupée selon la définition du gouvernement municipal ou d’une compagnie d’assurance.
Les habitations vacantes et l’assurance habitation
Les fournisseurs d’assurance doivent toujours savoir si une habitation est vacante. Les habitations vacantes présentent plus de risques comparativement aux habitations occupées. Pour cette raison, les logements vacants sont plus dispendieux à assurer. Dans une habitation vacante, il n’y a personne sur les lieux pour s’occuper d’éventuels problèmes qui peuvent rapidement dégénérer.
Pour de plus amples renseignements sur les habitations vacantes et l’assurance habitation, consultez notre article sur l’assurance d’un logement vacant.
L’essentiel
- Vacant signifie une habitation où personne ne vit et où les occupants ont déménagé et n’ont aucune intention d’y retourner.
- Les fournisseurs d’assurance définissent la notion de vacant différemment, alors il est important de savoir les conditions de votre police si vous vous absentez de votre logement pendant une période prolongée.
- Vacance est une catégorie d’occupation à part; les habitations en état de construction, les résidences de vacances et d’autres situations de logement semblables pourraient avoir leurs propres catégories selon le fournisseur d’assurance.
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À propos de l’expert : Daniel Mirkovic
Cofondateur de Square One comptant plus de 25 ans dans le secteur de l’assurance, Daniel était vice-président des services d’assurance et de voyage de la British Columbia Automobile Association (BCAA). Daniel est titulaire d'un baccalauréat ès commerce et d'une maîtrise ès administration des affaires, tous deux obtenus à la Sauder School of Business de l'université de la Colombie-Britannique. Daniel est muni de la désignation CAAC et d’un certificat en assurance de dommages niveau 3 en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba et en Ontario.
