« Logement vacant » est un terme qui décrit une résidence que les occupants ont quittée sans l’intention d’y retourner. Cela diffère du terme « logement inoccupé », qui renvoie à une absence temporaire, comme les vacances.
« Logement vacant » est un terme qui décrit une résidence que les occupants ont quittée sans l’intention d’y retourner. Cela diffère du terme « logement inoccupé », qui renvoie à une absence temporaire, comme les vacances.
Mais qu’est-ce qu’une maison vacante, au juste? Vous vous imaginez une vieille maison délabrée, non?
Du point de vue de l’assurance, il ne faut pas oublier que même une maison flambant neuve peut être vacante. Si vous achetez une habitation mais n’y emménagez pas tout de suite, ou si vous avez un bien immobilier locatif sans locataire, le logement est jugé d’être vacant. Dans le cas où tous les occupants ont quitté le logement sans l’intention d’y retourner, le logement est jugé d’être vacant, même si les occupants ont laissé des meubles ou des possessions personnelles.
Quant à l’assurance, souscrire un logement vacant présente plus de défis qu’une résidence principale, car il y a un risque accru. Il est possible que les fournisseurs d’assurance excluent certaines couvertures, comme le verre, le vandalisme et les dégâts d’eau. Si votre logement sera vacant pendant plus de 30 jours, vous devez informer votre fournisseur d’assurance, mais il n’y a aucune garantie que celui-ci accepte le risque. Généralement, l’assuré doit payer une prime accrue et dans certains cas, le fournisseur exigera des frais mensuels pour un permis d’inoccupation.
Nous avons de bonnes nouvelles pour vous! Square One offre une excellente couverture pour les logements vacants. Les dommages provoqués par l’eau sont exclus, mais les dommages au verre et causés par le vandalisme sont admissibles, moyennant une petite augmentation de prime. Vous voulez protéger votre propriété? Voici quelques tuyaux qui vous aideront à empêcher les dommages en premier lieu.
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Les habitations en construction ou subissant des rénovations ont leur propre catégorie d’assurance et ne sont pas jugées d’être des logements vacants.
Tout changement que vous apportez à votre habitation s’inscrit dans l’une des deux catégories; rénovations et construction. Des projets plus petits, comme l’installation d’une nouvelle salle de bain ou le double vitrage, constituent des rénovations. Généralement, vous pouvez demeurer dans votre logement pendant ce type de projet. Il est possible que votre fournisseur d’assurance prenne note des changements et conserve votre couverture sans modifications. Une fois que vous aurez terminé le projet, vous pourriez recevoir une baisse de prime si les rénovations comprennent le remplacement des éléments de l’habitation, comme le câblage, la plomberie ou la toiture.
Les projets plus importants, comme la reconstruction de la maison de la fondation au toit se trouvent dans la catégorie de la construction. C’est la même chose que (et se rapporte à) la construction d’une toute nouvelle maison. D’habitude, vous ne pouvez pas rester sur les lieux pendant ce genre de projet, car il y a aura beaucoup de va-et-vient (entrepreneurs, gestionnaires, etc.).
Si vous comptez modifier votre habitation, assurez-vous de communiquer avec votre fournisseur d’assurance habitation pour être certain que vous serez couvert pendant les travaux. Votre fournisseur vérifiera si vous avez la couverture appropriée et notera la valeur des changements afin que votre habitation soit assurée correctement. Bien que ceci puisse donner lieu à une légère augmentation de votre prime, vous serez couvert si vous souffrez des dommages. En revanche, si vous n’avez pas procédé à des rénovations, il est possible que vous finissiez par payer les rénovations deux fois, car les dommages ne seraient pas couverts.
Tous les entrepreneurs de bonne réputation respectent les programmes contre les accidents de travail, comme la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) au Québec. Si quelqu’un se blesse pendant qu’il travaille dans votre habitation, ces programmes traiteront la réclamation. Toutefois, si votre limitation de couverture n’est pas assez élevée, il est possible que vous puissiez faire face à une action judiciaire, donc assurez-vous de choisir une limitation suffisante pour l’assurance de responsabilité du fait des lieux.
Bonne question. Bien que la majorité des gens définissent l’occupation par la présence des possessions dans le logement, la définition d’un logement vacant a plus à voir avec vous qu’avec vos possessions, effectivement. Si vous ne comptez pas y retourner, l’habitation est jugée d’être vacante, indépendamment de la présence des meubles.
Tout type de logement peut être vacant en tout temps, cela dépend de la manière dont vous vous servez de la propriété. Par exemple, admettons que vous achetiez une nouvelle propriété à titre d’investissement, mais vous ne comptez pas la louer. Si vous n’avez aucune intention d’emménager dans l’habitation, elle sera jugée d’être vacante.
Les habitations de vacances sont plus difficiles à catégoriser. Admettons que vous possédiez une maison sur la plage. En toute probabilité, vous et votre famille irez à la propriété pendant l’été. Chaque fois que vous partez, vous avez l’intention d’y retourner. Mais à l’automne, vous arrêtez d’y aller pour la saison. Dans ce scénario, nous jugerions que cette propriété constitue une résidence secondaire ou une maison de vacances à laquelle vous avez l’intention de retourner, donc elle ne constitue pas un logement vacant. Cela dit, si vous ne visitez la propriété du tout pendant la saison hors pointe, il est possible que la propriété soit jugée d’être vacante pendant cette période.
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À propos de l’expert : Stefan Tirschler
Stefan est responsable du leadership en matière de la souscription, de l’expansion du marché et de la recherche et du développement de produits pour les opérations de Square One. Stefan est titulaire de la désignation Fellow, Professionnel d’assurance agréé et d'un certificat en assurance de dommages niveau 2 en Colombie-Britannique, en Alberta, au Manitoba et en Ontario. Stefan est également formateur du programme de Professionnel d’assurance agréé (PAA) et membre du comité d’éducation chez l’Institut d’assurance du Canada.
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