Article évalué par Daniel Mirkovic
Mis à jour le 18 juin 2024
Un logement vacant est une habitation où personne ne vit. En assurance habitation, la notion de vacante a un sens spécifique. Il est important de noter que logement vacant et logement inoccupé ne signifient pas la même chose.
Dans cet article, nous aborderons la différence entre les termes vacant et inoccupé en ce qui concerne l’assurance habitation. De plus, nous expliquerons comment assurer et protéger une habitation vacante, qu’il s’agisse d’une résidence principale ou secondaire.
Prenons l’exemple d’une maison vacante. L’image d’une vieille maison délabrée vient à l’esprit, non?
Du point de vue de l’assurance, il ne faut pas oublier que même une maison flambant neuve peut être vacante. Si vous achetez une habitation, mais n’y emménagez pas tout de suite, ou si vous avez un bien immobilier locatif sans locataire, les assureurs le jugent d’être vacante. Les assureurs la jugent également vacante si les occupants ont quitté le logement sans l’intention d’y retourner. Contrairement aux idées reçues, la présence des meubles ou possessions personnelles n’a aucune incidence sur l’état d’occupation de la demeure.
Effectivement, une habitation où personne ne vit peut être vacante ou inoccupée, même si vous laissez des affaires dans l’habitation.
La notion de vacante est important à retenir : plus précisément, les occupants sont partis (et n’ont pas l’intention de revenir), alors qu’aucun nouvel occupant n’y est emménagé. Inoccupé, en revanche, est le terme employé pour une maison vide, mais où les occupants ont l’intention d’y retourner. Par exemple, une résidence de vacances est vide pendant la majeure partie de l’année, quoique la plupart des fournisseurs d’assurance ne la jugent pas d’être vacante. Dans le même ordre d’idées, les gens doivent souvent déménager lorsque leur habitation subit des rénovations considérables. Malgré l’absence des occupants, il est probable que l’habitation ne serait pas jugée d’être vacante. Bien entendu, l’assurance pour les résidences de vacances ou les habitations subissant des rénovations a ses propres lignes directrices.
Dans tous les cas, il est important d’informer votre fournisseur d’assurance de tout changement à l’état d’occupation.
Les fournisseurs d’assurance doivent savoir si l’habitation est vacante, car ceci est un facteur important pour le calcul des primes, entre autres.
Les habitations vacantes présentent plus de risques comparativement aux habitations occupées. Pour cette raison, les logements vacants sont plus dispendieux à assurer. Dans une habitation vacante, il n’y a personne sur les lieux pour s’occuper d’éventuels problèmes qui peuvent rapidement dégénérer.
Les tuyaux gelés sont un bon exemple d’un problème qui peut survenir dans une maison vacante au Canada. Une habitation vacante en hiver est susceptible au risque des tuyaux gelés. S’il y a une panne de courant ou de la fournaise, les tuyaux peuvent rapidement geler et éclater, ce qui vous coûterait des milliers de dollars en dommages.
Si la maison est vide pendant une période prolongée, votre fournisseur peut exiger que quelqu’un vérifie le logement, que le logement soit vacant ou inoccupé temporairement.
Certains fournisseurs d’assurance habitation assureront une habitation vacante, d’autres non. Pour cette raison, il est important que vous informiez votre fournisseur d’assurance dès que votre habitation devient vacante (selon la définition de vacante du fournisseur). Sinon, votre police peut être résiliée. Si vous n’êtes pas certain de la définition de « vacant s;» chez votre fournisseur d’assurance, consultez votre police (dans la section intitulée « Définitions ») ou communiquez avec votre agent ou courtier pour obtenir des précisions.
Même si un fournisseur accepte d’assurer une habitation vacante, il peut imposer des conditions supplémentaires. Par exemple, il peut exclure la couverture pour le vandalisme contre une habitation vacante. Qui plus est, les dommages causés par les dégâts d’eau sont presque toujours exclus pour les résidences vacantes, que vous en informiez votre fournisseur d’assurance ou non.
Étant donné que chaque fournisseur traite les habitations vacantes différemment, il est important de comprendre comment votre police définit et couvre les logements vacants. Il est également important que vous combliez vos responsabilités à titre d’assuré. Par exemple, vous devez informer votre fournisseur si l’habitation est vacante et vous assurer que quelqu’un vérifie le logement pendant la période où l’habitation est vacante.
Alors, pour résumer, oui, il est possible d’assurer une habitation vacante.
Par exemple, Square One offre une couverture pour les logements vacants. Il est important de noter toutefois que les dommages provoqués par l’eau sont exclus après qu’un logement aura été vacant pendant 30 jours, quoique les dommages au verre et causés par le vandalisme soient toujours admissibles, moyennant une petite augmentation de la prime.
Prêt à obtenir une soumission en ligne? Votre temps est aussi important que vos possessions. Obtenez une soummision en assurance habitation en 5 minutes. C’est moins de temps qu’il n’en faut pour faire la file pour un café.
Avant de commencer, veuillez lire notre Politique de confidentialité et nos Conditions d’utilisation.
Même si vous avez une couverture pour l’habitation vacante, la meilleure façon de la protéger c’est d’éviter un sinistre. Voici quelques conseils pour protéger votre habitation vacante ou inoccupée :
En hiver, il est important de conserver le chauffage dans une maison vacante afin d’empêcher le gel des tuyaux et d’autres dommages. La température à l’intérieur devrait être 16 °C à peu près. Le mercure ne devrait pas baisser en dessous de 12 °C.
Cette température est idéale pour protéger votre résidence et pour éviter des factures d’énergie énormes. N’oubliez pas qu’une température trop basse peut toujours causer des tuyaux gelés, même si la fournaise est en marche. Ceci est plus courant dans les maisons plus anciennes avec une isolation moins efficace : par exemple, l’intérieur des armoires de la cuisine peut être plus froide que le reste de la cuisine si les portes sont fermées. Si vous remarquez que l’air dans les armoires est plus froid que le reste de la cuisine, laissez les portes ouvertes pour permettre la circulation de l’air chaud, ce qui empêchera que le gel des tuyaux.
Les habitations en construction ou subissant des rénovations ont leur propre catégorie d’assurance et ne sont pas jugées d’être vacants. Tout changement que vous apportez à votre habitation s’inscrit dans l’une des deux catégories : rénovations ou construction.
Les projets plus petits, comme l’installation d’une nouvelle salle de bain ou le double vitrage, constituent des rénovations. Généralement, vous pouvez demeurer dans votre logement pendant ce type de projet. Il est possible que votre fournisseur d’assurance prenne note des changements et conserve votre couverture sans modifications. Une fois que vous aurez terminé le projet, vous pourriez recevoir une baisse de prime si les rénovations comprennent le remplacement des éléments vieillissants de l’habitation, comme le câblage, la plomberie ou la toiture.
Les projets plus importants, où la maison est rebâtie de la fondation au toit, se trouve dans la catégorie de la construction. C’est la même chose que (et se rapporte à) la construction d’une toute nouvelle maison. D’habitude, vous ne pouvez pas rester sur les lieux pendant ce genre de projet, car il y aura beaucoup de va-et-vient (entrepreneurs, gestionnaires, etc.). Souvent, la maison ne sera pas « prête à l’occupation » selon les règlements municipaux.
Si vous comptez apporter des changements à votre habitation, assurez-vous de communiquer avec votre fournisseur d’assurance habitation pour être certain que vous serez couvert pendant les travaux. Celui-ci s’assurera que vous avez la couverture appropriée et vous aidera à modifier vos limitations de couverture en fonction des travaux. Ceci pourrait donner lieu à une légère augmentation de votre prime. En revanche, si vous ne souscrivez pas une couverture adéquate et vous souffrez des dommages, il est possible que vous n’ayez pas assez de couverture pour payer les rénovations. Et, plus important, votre assurance habitation peut être résiliée si vous entreprenez des travaux sans prévenir votre fournisseur.
Les entrepreneurs de bonne réputation sont munis d’une assurance responsabilité et contre les accidents de travail. Lorsque vous embauchez un entrepreneur, il est important de vous assurer qu’il est qualifié et assuré.
Toutefois, il y a beaucoup de circonstances dans lesquelles un propriétaire occupant est responsable des dommages aux personnes travaillant dans leur habitation. Pour cette raison, vous avez intérêt à souscrire une assurance responsabilité civile.
On croit souvent à tort que la notion de vacance se base sur la présence des meubles à l’intérieur. Or, la vacance est déterminée selon que les occupants comptent retourner à l’habitation ou non. Si les occupants sont partis et ne comptent pas retourner, un assureur jugera que l’habitation est vacante, peu importe la présence des meubles ou d’autres biens à l’intérieur.
Tout type de logement peut être jugé d’être vacant; cela dépend de la manière dont vous vous servez de la propriété. Admettons que quelqu’un achète une propriété neuve à titre d’investissement. Si le propriétaire ne compte pas y emménager ou louer l’habitation, alors il s’agit d’une habitation vacante. Si le propriétaire la loue ou y vit lui-même (même à temps partiel), la propriété ne constitue pas une habitation vacante.
Les résidences de vacances sont plus difficiles à catégoriser. Bon nombre de résidences de vacances ne sont utilisées que quelques semaines par an. Par exemple, un propriétaire ne « déménage » pas de son chalet lorsqu’il le quitte pour l’hiver. La plupart des fournisseurs d’assurance ne jugent pas que les résidences de vacances sont vacantes pendant qu’elles sont vides, car les propriétaires comptent retourner. À condition que vous informiez votre assureur de la manière dont vous prévoyez utiliser la résidence, l’assureur vous aidera à choisir la couverture appropriée.
Vous voulez en savoir plus? Consultez notre Centre de ressources : propriétaire occupant pour accéder à des articles pour vous guider sur la vie de propriétaire. Ensuite, obtenez une soumission d'assurance habitation en ligne en moins de 5 minutes et découvrez à quel point l’assurance habitation personnalisée peut être abordable.
À propos de l’expert : Daniel Mirkovic
Cofondateur de Square One comptant plus de 25 ans dans le secteur de l’assurance, Daniel était vice-président des services d’assurance et de voyage de la British Columbia Automobile Association (BCAA). Daniel est titulaire d'un baccalauréat ès commerce et d'une maîtrise ès administration des affaires, tous deux obtenus à la Sauder School of Business de l'université de la Colombie-Britannique. Daniel est muni de la désignation CAAC et d’un certificat en assurance de dommages niveau 3 en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba et en Ontario.
Consultez ces articles connexes :
Obtenez une soumission d’assurance habitation personnalisée en ligne en 5 minutes seulement et découvrez combien d’argent vous pouvez économiser en transférant votre assurance à Square One.
Même si vous prenez des précautions, les accidents peuvent toujours survenir. L’assurance habitation est un moyen de protéger votre famille contre les pertes financières découlant d’un accident. L’assurance habitation peut commencer à partir de 15 $/mois.