Négligence

Évalué par Stefan Tirschler

Mis à jour le 23 octobre 2023

Nom

nég·li·gence | neɡliʒɑ̃s

Définition : la faute non intentionnelle résultant d’un manque de soin ou de vigilance.

Les dommages ont été causés par sa négligence.

Qu’est-ce que la négligence?

La négligence est le fait de ne pas exercer le niveau de diligence que l’on attendrait d’une personne raisonnable dans une situation donnée. Il s’agit d’un terme qui surgit souvent en assurance ou en droit.

La négligence peut provenir d’un geste ou du défaut d’agir.

Un aspect important à noter c’est que la négligence n’est jamais intentionnelle. Si vous faites mal à quelqu’un ou causez des dommages exprès, il ne s’agit pas de négligence.

Il y a beaucoup d’aspects à examiner dans la définition de négligence. Premièrement, il faut définir la notion de « personne raisonnable ». Lorsque vous essayez de déterminer si quelqu’un a été négligent ou non, la première question à poser c’est : « qu’est-ce qu’une personne raisonnable aurait fait dans cette situation? »

Notre personne raisonnable est une âme théorique d’intelligence et de prudence moyennes : elle n’est pas excessivement prudente, mais elle n’est pas non plus téméraire. La notion précise de « raisonnable » est adaptable selon la situation. Toutefois, dans la plupart des cas, vous avez une bonne idée de ce qu’une personne typique aurait fait ou n’aurait pas fait.

Examinons un exemple :

Exemple

Chaque automne, Michel taille les arbres dans sa cour. Il ramasse les branches taillées pour les brûler. Michel obtient toujours un permis de feu et suit tous les règlements sur la taille et l’emplacement du feu.

Aujourd’hui, il est prêt à brûler les branches. Pourtant, le temps n’est pas prometteur; on prévoit des rafales pendant toute la journée. Michel souhaite brûler les branches la fin de semaine, car il doit surveiller le feu. Il ne veut pas attendre la prochaine fin de semaine, alors il décide de mettre le feu.

Pendant que le feu flambe, un vent fort projette des déchets enflammés sur la vieille clôture sèche du voisin. La clôture prend feu immédiatement. Michel éteint le feu à l’aide de son tuyau de jardin, mais pas avant que le feu calcine une grande partie de la clôture.

Pensez-vous que Michel a agi comme une personne raisonnable dans cet exemple?

Probablement pas.

Malgré le fait qu’il ait pris le temps d’obtenir un permis et ait suivi les règlements, il a su qu’il y aurait du vent et a mis le feu quand même. Bien qu’il n’ait pas eu l’intention de mettre le feu à la clôture du voisin, il l’a fait par ses gestes.

Par conséquent, on peut dire que Michel a été négligent.

La négligence va au-delà du fait de faire quelque chose qu’une personne raisonnable n’aurait pas fait. Le contraire est également vrai : si vous ne faites pas ce qu’une personne raisonnable aurait fait, vous pourriez être accusé de négligence. Par exemple, vous voyez votre toilette déborder, mais vous ne faites rien au lieu de fermer l’eau.

Il y a d’autres formes de négligence. Par exemple, on s’attend à ce que les compagnies prennent des mesures raisonnables pour concevoir et fabriquer des produits sécuritaires. Sinon, on peut les accuser de négligence.

La notion de responsabilité du fait des lieux s’inscrit dans le cadre de l’assurance habitation. Plus précisément, vous devez faire en sorte que votre domicile soit raisonnablement sécuritaire pour les visiteurs. Admettons qu’un visiteur se blesse chez vous. Il est possible que vous soyez jugé d’être négligent et légalement responsable des blessures de la victime.

Exemple

Jocelyne vit dans une vieille maison qui est toujours en bon état.

Toutefois, les planches de bois des marches de l’entrée commencent à pourrir. D’habitude, Jocelyne entre par la porte du côté, alors elle ne pense pas aux marches de la porte d’entrée. Elle ne croit pas que cela vaut le coût ou l’effort de les réparer.

Un jour, un livreur vient laisser un colis. Quand il monte sur les marches, une des planches s’effondre et le livreur blesse grièvement la cheville. Le livreur doit prendre quinze jours de congé pour se guérir.

Il est probable que Jocelyne sera jugée d’être négligente dans cet exemple, même si elle n’a pas directement causé la blessure du livreur. Étant donné qu’il s’agit du domicile de Jocelyne, elle est responsable de le rendre raisonnablement sécuritaire pour les visiteurs; une marche pourrie n’est pas raisonnablement sécuritaire de tous points de vue.

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Négligence et l’assurance habitation

La notion de négligence est important en assurance habitation, surtout lorsqu’il s’agit de responsabilité civile.

La plupart des polices d’assurance habitation comprennent la responsabilité civile, une couverture qui aide l’assuré à régler ses frais juridiques s’il est jugé d’être négligent. Une personne coupable de négligence est également responsable, d’où le besoin de couverture pour la responsabilité civile.

La garantie pour responsabilité civile couvre les frais juridiques d’un procès au tribunal. Cette protection aidera également à régler les dommages-intérêts compensatoires si l’assuré est jugé d’être négligent. Les dommages-intérêts compensatoires sont censés compenser la partie lésée par le geste négligent.

Important à noter :

La garantie pour la responsabilité civile ne couvre que les dommages-intérêts compensatoires; elle ne couvre jamais les dommages-intérêts punitifs ou exemplaires. Parfois, les tribunaux les accordent pour décourager le comportement extrêmement mauvais à l’avenir.

Il est également important de noter que la garantie pour la responsabilité civile couvre les frais de votre défense, même dans les cas où l’assuré n’est pas jugé d’être négligent.

En assurance habitation, il y a deux types de couverture pour responsabilité : la responsabilité civile et la responsabilité du fait des lieux. La responsabilité civile a lieu quand l’assuré est accusé de négligence en raison de ses gestes (ou défaut d’agir) partout dans le monde. La responsabilité du fait des lieux s’applique à la négligence relativement à l’occupation du domicile de l’assuré, comme la marche pourrie dans l’exemple ci-dessus.

L’essentiel

  • La négligence est le fait de ne pas exercer le niveau de diligence que l’on attendrait d’une personne raisonnable dans une situation donnée.
  • La négligence ne s’applique qu’aux gestes involontaires.
  • Souvent, les polices d’assurance habitation comprennent la couverture pour la responsabilité civile, qui aide l’assuré à régler ses frais juridiques s’il est accusé ou jugé d’être coupable de négligence.

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À propos de l’expert : Stefan Tirschler

Stefan est responsable du leadership en matière de la souscription, de l’expansion du marché et de la recherche et du développement de produits pour les opérations de Square One. Stefan est titulaire de la désignation Fellow, Professionnel d’assurance agréé et d'un certificat en assurance de dommages niveau 2 en Colombie-Britannique, en Alberta, au Manitoba et en Ontario. Stefan est également formateur du programme de Professionnel d’assurance agréé (PAA) et membre du comité d’éducation chez l’Institut d’assurance du Canada.

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