Coût de réparation ou de reconstruction garanti : le guide intégral

Article évalué par Rena Novotny et par Stefan Tirschler

Article mis à jour le 26 septembre 2022

En vertu de cette couverture, si votre habitation est détruite par un sinistre assuré, le fournisseur d’assurance garantit qu’il réglera la reconstruction de votre domicile, même si le coût de reconstruction dépasse la limitation d’assurance indiquée dans votre police.

Il s’agit d’une couverture très importante offerte dans la plupart des polices d’assurance habitation. Cette couverture est plus avantageuse que l’avenant valeur à neuf, car elle propose un règlement garanti. L’avenant valeur à neuf, en revanche, n’offre qu’un montant limité.

Un casque de sécurité

Conditions de couverture

Remarquez que vous devez normalement vous conformer à certaines conditions afin d’être admissible à cette couverture :

  • Vous devez souscrire une assurance qui couvre 100 % du coût de réparation ou de reconstruction de votre maison selon la détermination du fournisseur d’assurance. À l’aide d’un outil d’évaluation, votre agent collaborera avec vous pour déterminer ce montant.

  • Vous devez informer votre fournisseur d’assurance si vous effectuez des changements qui augmentent la valeur de votre maison. Par exemple, si vous aménagez votre sous-sol, ou construisez une extension de votre maison, vous augmentez effectivement les frais de réparation ou de reconstruction. Le fournisseur d’assurance doit modifier la police, en conséquence.

  • Vous acceptez les modifications annuelles à la prime. Si le coût de réparation ou de reconstruction de votre maison augmente en raison de l’inflation, entre autres, il est possible que votre fournisseur d’assurance hausse les limitations en conséquence.

  • Vous reconstruisez votre maison sur les mêmes lieux en cas de sinistre.

Différences et restrictions

Étant donné que ces restrictions varient de fournisseur en fournisseur, il est important d’évaluer votre police en compagnie de votre agent. Si vous ne respectez pas toutes les conditions, votre couverture sera limitée au montant indiqué dans la police. Espérons que ce montant sera suffisant pour reconstruire votre maison. Sinon, vous aurez à payer un gros débours.

Certains fournisseurs n’offrent pas de couverture pour le coût de réparation ou de reconstruction garanti pour les propriétés locatives ou de vacances. Dans ces cas, la couverture est limitée au montant indiqué dans la police. Chez Square One, le coût de réparation ou de reconstruction garanti est automatiquement compris dans toutes nos polices, qu’il s’agisse d’une résidence principale, d’une propriété locative ou d’une propriété de vacances.

Comment déterminer le coût de réparation ou de reconstruction de votre maison

Vous venez de consulter votre agent dans le but de souscrire une assurance habitation. Pour commencer, l’agent a calculé le coût de réparation ou de reconstruction de votre maison. Ce chiffre a été plus élevé que prévu et plus élevé que le prix d’achat de la maison. Vous vous demandez pourquoi. Il y a plusieurs explications et exemples :

  • Pour les maisons construites par un promoteur, il est probable que celui-ci a bâti plusieurs maisons d’un coup en se procurant des fournitures en vrac à de gros rabais. Dans votre cas, si la maison prend feu et doit être reconstruite, vous ne bénéficierez pas de telles « économies d’échelle ». Si vous devez acheter une porte de garage ou une toilette, vous ne recevrez aucune remise sur quantité.

  • Lorsqu’il s’agit de reconstruire une seule maison, l’entrepreneur, au lieu de tout raser à l’aide d’un bulldozer, doit faire en sorte de ne pas détruire ou endommager l’aménagement paysager existant ou la propriété des voisins. Ces facteurs augmenteront le temps et le coût de reconstruire votre maison.

  • Après un sinistre, il y a des frais pour retirer tous les biens endommagés (« retrait des déchets »). Il faut prendre en considération ces frais avant de déterminer le coût de réparation ou de reconstruction.

  • S’il y a un sinistre majeur dans votre région qui endommage plusieurs maisons, il est possible que le coût de construction monte, en raison de la demande accrue d’entrepreneurs et le manque de l’offre.

  • Les frais de reconstruction seront plus dispendieux si vous devez faire affaire à des entrepreneurs spécialistes en reconstruction ou en restauration. Si votre maison a des caractéristiques spéciales, vous aurez besoin d’embaucher un artisan, surtout dans une maison plus ancienne.

  • Les changements aux codes de construction pourraient également entraîner des frais accrus, comme l’exigence d’un système d’extinction ou la mise à jour du câblage.

Votre agent en assurance aura une calculatrice pour estimer le coût de réparation ou de reconstruction qui vous aidera à déterminer les frais de reconstruction de votre maison. N’oubliez pas d’informer votre agent si vous avez des caractéristiques spéciales, comme les revêtements de comptoir de granit, les puits de lumière personnalisés ou les foyers style roche de rivière.

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Changements aux règlements de construction

Quel est le rapport entre les règlements et l’assurance habitation? Si votre maison prend feu, elle devra être reconstruite conformément aux codes et règlements de construction en vigueur. Voici des exemples de la manière dont les règlements peuvent influencer le montant du coût de réparation ou de reconstruction de votre maison :

  • Il est possible que les règlements aient changé dans votre municipalité : Les règlements municipaux et les codes de construction changent toujours. Par exemple, à Vancouver, l’installation d’un système d’extinction est obligatoire dans les maisons reconstruites. En raison de ce règlement, le coût de reconstruire une maison à Vancouver est plus élevé. Vous vous demandez sans doute : « qui est responsable de régler ces frais »? Si vous n’avez pas souscrit une couverture pour les règlements dans votre police d’assurance habitation, vous serez responsable de payer la différence.

  • Le règlement exige la reconstruction : Certaines municipalités ont des règlements stipulant que si votre maison franchit un certain seuil de dommages, vous ne pouvez pas tout simplement réparer les dommages; vous devrez raser la maison pour la reconstruire. Cela peut constituer des dépenses supplémentaires énormes si vous n’avez pas souscrit une couverture pour les règlements municipaux. Remarquez que la plupart des polices d’assurance habitation ne couvrent pas ces frais. Même si vous avez souscrit cette protection, il est possible que vous n’ayez pas assez de couverture dans un cas pareil.

Alors, quelle est la meilleure façon de vous protéger?

Lorsque vous souscrivez une assurance habitation, demandez à votre agent si la police offre une couverture pour les règlements municipaux. La plupart des polices offrent un petit montant de protection. Dans certains cas, vous pouvez souscrire un avenant pour une couverture de coût de réparation ou de reconstruction à 100 %.

Ma maison est flambante neuve. Alors, pourquoi aurais-je besoin d’une couverture pour les règlements? Après tout, une maison neuve devrait être construite pour respecter toutes les conditions de règlements municipaux et de code de construction. N’oubliez pas que votre municipalité peut exiger que votre maison soit reconstruite, même si elle n’a été endommagée qu’en partie. Ceci peut survenir à une maison de tout âge et pourrait représenter des dépenses considérables.

L’assurance pour le coût de réparation ou de reconstruction garanti vous permet de dormir sur les deux oreilles. Chez Square One, nous réglons automatiquement les frais de mise à niveau de votre bâtiment après un sinistre assuré pour qu’il se conforme aux codes de construction ou aux règlements municipaux en vigueur. Sans limitations. Il s’agit d’une couverture très importante souvent négligée. Sans cette couverture, vous pourriez avoir à payer des milliers de dollars.

Questions fréquemment posées

La couverture pour coût de réparation ou de reconstruction garanti est-elle obligatoire?

Il n’y a aucune loi stipulant que l’assurance du coût de réparation ou de reconstruction garanti est obligatoire, mais cette couverture vous facilite la vie si un événement catastrophique rend votre maison inhabitable. Vous ne voulez pas l’incertitude de ne pas savoir si vous avez assez de couverture pour payer la reconstruction de votre maison selon la même qualité et les mêmes normes qu’avant le sinistre. De plus, la couverture pour coût de réparation ou de reconstruction garanti tient compte des changements aux règlements. Résultat : toute mise à niveau obligatoire requise conformément aux normes municipales est incluse.

Si vous devez reconstruire votre maison, Square One tient compte automatiquement des frais pour mettre à niveau le bâtiment pour qu’il soit conforme au code en vigueur.

Quelle est la différence entre le coût de réparation ou de reconstruction garanti et l’avenant valeur à neuf?

La principale différence entre le coût de réparation ou de reconstruction garanti et l’avenant valeur à neuf est le montant du règlement offert en cas de sinistre.

L’avenant valeur à neuf ne couvrira qu’un pourcentage prédéterminé de votre limitation de couverture. En cas de perte totale, il est possible que vous soyez obligé d’engager des frais pour reconstruire votre habitation.

Tout comme le terme indique, le coût de réparation ou de reconstruction garanti offre une couverture complète pour le coût total de réparation ou de reconstruction de votre maison, y compris tout changement imprévu aux règlements ou au code de construction survenu depuis la construction de votre maison. Tout simplement, l’assurance coût de réparation ou de reconstruction garanti constitue la couverture la plus compréhensive sur le marché.

Quels facteurs les fournisseurs d’assurance utilisent-ils pour déterminer le coût de réparation ou de reconstruction final?

Le coût de réparation ou de reconstruction est un montant qui vous indemnisera suffisamment en cas de sinistre. Autrement dit, l’objectif est de réparer ou de reconstruire votre habitation selon son état original ou aussi près de son état original, avant la survenance du sinistre. La principale distinction de cette couverture c’est qu’elle tient en compte les changements inattendus aux règlements municipaux qui pourraient vous obliger de payer plus pour reconstruire votre habitation selon son état original. Sans cette couverture, vous paierez ces mises à niveau à vos frais.

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À propos de l’experte : Rena Novotny

Rena a commencé sa carrière de 23 ans à titre d’experte en sinistres indépendante où elle s’est spécialisée dans les sinistres complexes, de responsabilité civile et de risque spécial. À titre de gestionnaire de succursale, Rena embauchait, formait, encadrait et entraînait plusieurs experts en sinistres. Elle poursuit des études supérieures à temps partiel en neuro-psychologie et traumatisme dans le but d’apprendre comment les deux conditions pourraient toucher l’engagement de l’assuré quant aux sinistres catastrophiques. Titulaire d’une maîtrise en analyse et gestion de conflits, Rena est munie des désignations CRM, PAA et d’un certificat en expertise en règlement de sinistres, niveau 3.

À propos de l’expert : Stefan Tirschler

Stefan est responsable du leadership en matière de la souscription, de l’expansion du marché et de la recherche et du développement de produits pour les opérations de Square One. Stefan est titulaire de la désignation Fellow, Professionnel d’assurance agréé et d'un certificat en assurance de dommages niveau 2 en Colombie-Britannique, en Alberta, au Manitoba et en Ontario. Stefan est également formateur du programme de Professionnel d’assurance agréé (PAA) et membre du comité d’éducation chez l’Institut d’assurance du Canada.

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