Qu’est-ce que les conditions particulières d’une police d’assurance?

Effectivement, les conditions particulières résument les renseignements essentiels de la police souscrite, ce qui comprend l’assuré désigné, l’adresse de l’assuré désigné, l’emplacement des lieux assurés, le terme de la police, les couvertures de la police, les limitations de couverture, les franchises de la police, les avenants, les limitations et les autres renseignements clés de la police

Conditions particulières

Article rédigé par Seamus McKale

Évalué par Daniel Mirkovic

Mis à jour le 24 juin 2024

Nom

con-di-tions par-ti-cu-lières | kɔ̃disjɔ̃ paʁtikyljɛʁ

Définition : une page (ou des pages) d’une police d’assurance qui résument l’information clé de la police.

Après avoir reçu sa nouvelle police, Marie a soigneusement vérifié les conditions particulières pour des erreurs.

Thèmes

Qu’est-ce que les conditions particulières?

L’essentiel

Les conditions particulières d’une police d’assurance constituent un sommaire de l’information clé de la police.
Les conditions particulières sont également appelées sommaire des couvertures.
Il est important de passer en revue attentivement les détails des conditions particulières quand vous recevez des mises à jour de votre police.

Qu’est-ce que les conditions particulières?

Généralement, les conditions particulières se trouvent en début de la police d’assurance. Cette section est souvent plus d’une page.

Les conditions particulières comprennent les renseignements de base de la police. Certains fournisseurs d’assurance habitation emploient le terme sommaire des couvertures.

Effectivement, les conditions particulières constituent un résumé des renseignements essentiels de la police souscrite.

Cela comprend ce qui suit :

L’assuré désigné
L’adresse de l’assuré désigné
L’emplacement des lieux assurés
Le terme de la police
Les couvertures de la police et les limitations des couvertures
Les franchises de la police
Les avenants, les limitations et les autres renseignements clés de la police

Lorsque vous recevez une nouvelle police d’assurance, il faut passer en revue attentivement les conditions particulières pour vous assurer qu’il n’y a pas d’erreurs.

La plupart des polices d’assurance ont un terme d’un an. L’un à deux mois avant la réévaluation en assurance annuelle, vous recevrez un nouveau document avec de nouvelles conditions particulières. Chaque année, vous devez passer en revue vos nouvelles conditions particulières afin de rester au courant des changements à votre couverture ou à votre prime.

Chez Square One, le sommaire de votre police s’appelle « conditions particulières ». Vous les trouverez en début du libellé de la police. Remarquez que nos conditions particulières sont d’habitude plusieurs pages.

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À propos de l’expert : Daniel Mirkovic

Cofondateur de Square One comptant plus de 25 ans dans le secteur de l’assurance, Daniel était vice-président des services d’assurance et de voyage de la British Columbia Automobile Association (BCAA). Daniel est titulaire d'un baccalauréat ès commerce et d'une maîtrise ès administration des affaires, tous deux obtenus à la Sauder School of Business de l'université de la Colombie-Britannique. Daniel est muni de la désignation CAAC et d’un certificat en assurance de dommages niveau 3 en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba et en Ontario.

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