Qu’est-ce que les frais de subsistance supplémentaires?

Survol des frais de subsistance supplémentaires

Les frais de subsistance supplémentaires s’inscrivent dans le cadre de la plupart des polices d’assurance locataire et propriétaire occupant au Canada. Parfois appelés « privation de jouissance » ou simplement « couverture D », les frais de subsistance supplémentaires assurent un titulaire de police et les membres de sa famille qui vivent avec lui contre l’augmentation des frais de subsistance s’ils sont obligés de quitter leur domicile suivant un sinistre couvert par sa police.

Le mot clé à retenir est supplémentaire; vous ne recevrez pas d’indemnisation pour l’ensemble des frais de subsistance, mais seulement pour ceux qui dépassent vos frais habituels, quotidiens et normaux.

Dans la plupart des polices, les frais de subsistance sont définis comme les frais de logement, d’alimentation et de services publics résidentiels. Vous pouvez présenter une réclamation pour les augmentations ou les frais supplémentaires pour ces éléments si vous devez quitter votre maison en raison d’un sinistre assuré.

Qu’est-ce qui est couvert?

Il existe deux situations où les frais de subsistance supplémentaires sont admissibles en vertu d’une police d’assurance :

Dommages directs et Ordonnances d’évacuation.

Dommages directs

Dommages directs signifie que votre maison est inhabitable en raison des dommages physiques directs causés par un risque assuré.

Par exemple, une maison qui subit des dommages réels, comme l’incendie, la fumée, l’eau ou le tremblement de terre, entre autres. Ces sinistres constituent des risques.

Pour que la couverture pour frais de subsistance supplémentaires soit admissible, les dommages doivent être assez graves pour vous forcer de quitter votre domicile, à condition que le risque soit couvert par votre police. L’assurance habitation comprend toujours la couverture contre l’incendie. Résultat : les dommages provoqués par l’incendie seraient admissibles à la couverture pour les frais de subsistance supplémentaires. En revanche, les dommages causés par les termites ne seraient pas admissibles à cette couverture, car l’assurance habitation ne couvre pas les dommages occasionnés par la vermine ou les animaux nuisibles.

Vous aurez le droit de revendiquer les frais de subsistance supplémentaires pour la période raisonnable requise pour réparer les dommages et pour rendre votre maison habitable à nouveau, à concurrence de votre limitation de couverture, selon la première de ces éventualités. Ceci s’appelle également période d’indemnisation.

Évacuation par ordonnance civile

La couverture pour les frais de subsistance supplémentaires est également applicable si vous devez quitter votre maison en raison d’une ordonnance d’évacuation donnée par une autorité civile. D’habitude, cette couverture est limitée à des risques couverts par votre police.

Par exemple, un feu de forêt approche votre quartier et l’autorité civile vous ordonne d’évacuer la zone. Dans ce cas, cette couverture vous dédommagera les frais de subsistance supplémentaires pendant la période d’évacuation.

Voici un autre exemple : imaginez que vous viviez dans une copropriété et l’une des unités voisines subit un incendie. Bien que votre unité n’ait pas été endommagée, l’autorité civile fait évacuer l’immeuble jusqu’à ce que les réparations adéquates soient effectuées et que l’immeuble soit sécuritaire.

Certaines polices comprennent des limitations pour les frais de subsistance supplémentaires selon un montant ou une période fixe. Il est important que vous vérifiiez votre police afin de déterminer les limitations spécifiques pour les frais de subsistance découlant d’une ordonnance d’évacuation émise par une autorité civile.

Il est important de savoir qu’une alerte d’évacuation émise par une autorité civile n’est pas admissible à la couverture, même si vous évacuez votre logement. Souvent, les autorités civiles émettent des avis ou des alertes d’évacuation, ce qui signifie que les résidents ne sont pas obligés de partir. Pour que la couverture pour les frais de subsistance supplémentaires soit applicable, l’autorité civile doit émettre une ordonnance d’évacuation. Une fois que l’ordonnance d’évacuation prendra fin et que les autorités civiles auront donné le feu vert pour votre retour, la réclamation pour les frais de subsistance supplémentaires se terminera, peu importe la durée de votre voyage de retour à la maison.

Par ailleurs, votre expert en sinistres vous demandera de documenter votre réclamation, alors vous avez intérêt à conserver tous vos reçus. Celui-ci utilise ces reçus pour calculer votre remboursement et pour déterminer les frais admissibles. L’éventuel règlement sera assujetti à la franchise de votre police.

Généralement, vous ne pouvez revendiquer que les augmentations des frais d’alimentation, d’hébergement et de services publics résidentiels. Voici plus de détails sur ces frais :

Alimentation

Seule l’augmentation des frais d’alimentation est admissible à la réclamation. Les gens doivent manger, peu importe où ils vivent; parfois le fait de vivre à l’extérieur se traduit par des frais d’alimentation accrus. Par exemple, si votre chambre d’hôtel n’est pas équipée d’une cuisine, vous serez obligé d’aller au restaurant ou de commander vos repas.

Votre fournisseur d’assurance déterminera vos frais d’alimentation moyens et déduira ce montant des frais d’alimentation engagés pendant la période d’indemnisation.

Vous ne pouvez pas revendiquer l’alcool ni les repas pour les membres de votre famille qui ne vivent pas dans votre résidence.

Hébergement

Il existe de nombreuses possibilités d’hébergement en vertu de la couverture pour les frais de subsistance supplémentaires.

Typiquement, les gens restent en famille, chez leurs amis ou dans un hôtel. Si la période d’indemnisation est de plusieurs mois, ils se procurent une propriété locative à long terme meublée.

Vous pouvez également vivre dans votre véhicule récréatif, un Airbnb ou dans un autre endroit convenable. Communiquez avec votre expert en sinistres au sujet des lieux d’hébergement possibles.

Lorsque vous restez chez votre famille ou des amis, vous recevez un tarif d’hébergement (repas et logement) pour les adultes et enfants pour la portion du mois que vous y restez. Si la durée de l’hébergement est d’un mois ou plus, il est possible que vous receviez un tarif mensuel. Les tarifs d’hébergement sont inférieurs à l’indemnisation que vous recevriez pour un séjour dans un hôtel, car, à la différence d’un hôtel, les membres de votre famille et vos amis n’ont pas les mêmes frais généraux à payer ni la motivation de génération de recettes. Les frais pour les repas et le logement sont payables à l’hôte.

Si vous restez dans un hôtel, vous serez remboursé le tarif de chambre, les taxes applicables et le stationnement. Cependant, le divertissement (films et jeux), le mini-bar et les frais pour les appels interurbains ne sont pas admissibles.

Si vous êtes locataire, vous pourriez être admissible à un rabais de loyer de la part de votre propriétaire bailleur pendant la période des réparations. Or, la plupart des locataires n’y sont pas admissibles. Sans ce rabais, vous continueriez à payer votre loyer, même si vous êtes obligé de quitter votre logement.

Dans les cas où la période d’absence dure plusieurs mois, les gens sont nombreux à se procurer une propriété locative à long terme meublée. Les propriétaires occupants sont remboursés le montant du loyer mensuel, ou le fournisseur d’assurance habitation paiera directement la compagnie de service de location. Les locataires, cependant, sont encouragés à rechercher une nouvelle propriété locative permanente : les frais de déménagement sont admissibles à la couverture pour les frais de subsistance supplémentaires.

Services publics résidentiels

Parfois, il est nécessaire de suspendre le câble, l’Internet, le courant et les autres services publics ou les transférer à votre propriété locative temporaire pendant votre absence et les rétablir après. Si des frais y sont associés, vous pouvez les revendiquer dans le cadre des frais de subsistance supplémentaires. Si vous avez des doutes quant aux services publics résidentiels admissibles, communiquez avec votre expert en sinistres.

Information à l’intention des clients Square One

Nous avons fait un tour d’horizon des frais de subsistance supplémentaires. Voici quelques détails spécifiques à l’intention des clients d’assurance habitation chez Square One. Les frais de subsistance supplémentaires sont inclus dans toutes les polices de Square One, à l’exception des polices assurant les résidences secondaires ou de vacances, où ils sont facultatifs.

Cette couverture fonctionne comme nous l’avons décrite ci-dessus : elle couvre les frais de subsistance supplémentaires que vous engagez pendant votre absence de votre maison en raison d’un sinistre couvert par votre police. Cela comprend les réparations s’inscrivant dans le cadre d’une réclamation couverte, bien entendu.

Les frais de subsistance supplémentaires sont également applicables si vous devez évacuer votre domicile suite à une ordonnance émise par une autorité civile en raison d’un événement subit et accidentel, même si votre domicile n’est pas endommagé. Un client de Square One est également admissible à la couverture pour les frais de subsistance supplémentaires s’il doit quitter sa maison à la suite d’une ordonnance d’évacuation en raison des dommages à une propriété voisine, à condition que les dommages à la propriété voisine soient également admissibles à la couverture. Dans tous les cas, l’ordonnance doit provenir d’une autorité civile.

Limitations de couverture pour les frais de subsistance supplémentaires

Lorsque vous souscrivez une police chez Square One, vous choisissez une limitation de couverture pour les frais de subsistance supplémentaires. La couverture vous indemnisera à concurrence de la limitation ou jusqu’à ce que vous retourniez à votre domicile. La limitation s’applique si votre habitation devient inhabitable en raison d’un sinistre assuré.

Des limitations séparées s’appliquent aux réclamations issues d’une ordonnance d’évacuation : 10 000 $ pour les propriétaires occupants ou coopératives d’habitation à capitalisation, et 5 000 $ pour les locataires ou coopératives d’habitation. Cela comprend les évacuations provoquées par des événements subits et accidentels (comme les feux de forêt ou les autres catastrophes naturelles) ou les ordonnances d’évacuation en raison des dommages à une propriété voisine.

Lorsque vous sélectionnez votre limitation pour les frais de subsistance supplémentaires, il est important de prévoir une couverture suffisante. Il est recommandé d’envisager une limitation plus élevée : il est possible que vous deviez quitter votre domicile pendant 5 à 6 mois et vous devez composer avec des frais de subsistance accrus. Dans cette optique, comparez vos frais de subsistance à la maison à une estimation de vos éventuelles dépenses si vous devez temporairement quitter votre logement. Ces frais pourraient comprendre l’hébergement, l’alimentation, les transports en commun et l’hébergement des animaux domestiques, entre autres.

Par exemple, admettons que votre facture d’épicerie est 500 $ par mois en moyenne. Si vous devez quitter votre habitation, il est possible que vous dépensiez beaucoup plus sur l’alimentation (disons 1 000 $ par mois), étant donné que vous commanderez des repas ou sortirez au restaurant dans la plupart des cas. Par conséquent, vous devrez prévoir des frais d’épicerie supplémentaires de 500 $.

Dans le même ordre d’idées, si votre loyer mensuel est de 1 500 $/mois et vous êtes obligé de rester dans un hôtel où vous payez 4 500 $/mois, vos frais d’hébergement supplémentaires seraient de 3 000 $/mois.

Hébergement en famille ou chez des amis

Bien que les frais de subsistance supplémentaires couvrent l’hébergement dans un hôtel ou une propriété locative à court terme, vous avez aussi la possibilité de rester en famille ou chez des amis. Le fait de devoir quitter son domicile, surtout après une catastrophe, constitue une expérience traumatique. L’hébergement chez un ami est moins dispendieux que si vous restiez dans un hôtel, ce qui vous permet d’optimiser votre limitation de couverture.

Si vous décidez de rester en famille ou chez des amis, nous vous indemniserons un taux d’hébergement quotidien pour le logement et les repas. Le montant dépend des membres de votre résidence (votre résidence normale, ce qui ne comprend pas les personnes chez qui vous logez) :

• 30 $/jour pour un adulte
• 10 $/jour pour chaque adulte ou jeune de 12 ans ou plus supplémentaire
• 5 $/jour pour chaque enfant (12 ans et moins)

Le taux d’hébergement vise à couvrir les frais de logement et de repas. Nous fournirons des paiements à vos hôtes dans le but de les aider à payer les frais supplémentaires.

Remarquez que vous pouvez également diviser votre séjour entre l’hébergement en famille ou chez des amis et l’hébergement commercial. Par exemple, vous pourriez rester chez des amis pendant une semaine ou deux alors que vous vous organisez; ensuite, vous pouvez emménager dans une propriété locative à court terme si la durée des travaux est plus longue que prévu. Dans ce cas, nous dédommagerons votre hôte pour la période que vous passez chez lui. Vous devrez aussi nous remettre des reçus pour le reste de votre séjour.

Si vous devez présenter une réclamation, votre expert en sinistres vous aidera à comprendre la couverture pour les frais de subsistance supplémentaires.

Questions fréquemment posées

Les frais de subsistance supplémentaires couvrent-ils mes dépenses pendant mon évacuation?

La plupart des polices compréhensives comprennent une disposition spéciale pour les évacuations massives. Votre police indiquera les critères d’admissibilité aux frais de subsistance supplémentaires pendant une évacuation massive.

Par exemple, il faudrait qu’une autorité civile impose une ordonnance d’évacuation en raison d’un risque couvert par votre police. La couverture pour évacuation massive n’est valable que pendant que l’ordonnance est en vigueur; la couverture prendra fin une fois que les autorités civiles permettront votre retour.

Si vous recevez une ordonnance d’évacuation, communiquez avec votre fournisseur d’assurance aussitôt que possible afin de confirmer la couverture offerte en vertu de votre police. La plupart des polices limitent les frais de subsistance supplémentaires pendant une évacuation massive ou comprennent un nombre de jours maximum d’admissibilité. Le fait de confirmer ces conditions à l’avance vous aidera à vous organiser tout en conservant votre couverture.

Que signifie « risque assuré » quant aux frais de subsistance supplémentaires?

La plupart des polices d’assurance habitation offrent une protection compréhensive qui couvre de nombreux types de sinistres, dont l’incendie, la fumée, la tempête de vent, les dégâts d’eau et le vol, entre autres. En assurance, les événements qui provoquent des sinistres s’appellent risques. Si votre habitation a été endommagée par un incendie ou si vous avez été obligé de l’évacuer en raison d’un feu de forêt, il est très probable que vous seriez admissible aux frais de subsistance supplémentaires.

Les polices compréhensives couvrent tous les risques, sauf ceux qui sont spécifiquement exclus. Certaines exclusions sont monnaie courante chez la plupart des fournisseurs d’assurance : par exemple, presque toutes les polices d’assurance habitation canadiennes excluent les sinistres provoqués par le glissement de terrain, l’inondation côtière, les insectes ou la vermine. Par conséquent, si votre maison était détruite par un tsunami, il est peu probable que vous soyez admissible à la couverture pour les frais de subsistance supplémentaires. Toutefois, il existe des fonds d’urgence gouvernementaux pour aider à payer les frais de catastrophe non assurables.

Si un risque assuré cause assez de dommages à votre maison pour la rendre temporairement inhabitable, votre assurance vous remboursera vos frais de subsistance supplémentaires, à concurrence de la limitation de votre police.

Quels types de frais sont jugés d’être supplémentaires?

Pendant la reconstruction de votre maison, vous serez toujours responsable de vos dépenses ordinaires et courantes. Par exemple, les paiements hypothécaires, les primes d’assurance, les frais de déplacement, les services publics, comme le gaz naturel, l’Internet et le câble, et les épiceries.

Les frais supplémentaires sont les coûts accrus engagés en raison d’un sinistre. Par exemple, les frais d’hébergement dans un hôtel ou la location temporaire d’une maison, l’alimentation, le transport en commun, ainsi que les frais de logement de votre animal de compagnie dans un chenil.

N’oubliez pas que les polices d’assurance ne couvrent que les frais supplémentaires raisonnables et nécessaires découlant du sinistre. Si vous avez des doutes, communiquez avec votre fournisseur d’assurance pour confirmer les frais couverts en vertu de votre police. Les frais raisonnables et nécessaires d’urgence comprennent d’habitude les articles de toilette et les médicaments, ainsi que les vêtements de rechange pour vous et vos enfants.

Les unités locatives sont-elles admissibles aux frais de subsistance supplémentaires?

Si vous louez la suite au sous-sol de votre maison et les dommages d’un sinistre rendent l’unité inhabitable, il est possible que vous soyez privé de votre loyer régulier jusqu’à ce que vos locataires puissent revenir après les travaux de reconstruction. Dans ce cas, vous risquez de perdre temporairement une source de revenu locatif important qui vous aide à effectuer vos paiements hypothécaires.

Pour vous protéger contre le revenu locatif perdu, vous devriez souscrire une assurance revenu locatif. Il s’agit d’une couverture facultative abordable offerte par la plupart des fournisseurs d’assurance. Comme toutes les couvertures d’assurance, elle doit être souscrite avant la survenance d’un sinistre. Communiquez avec votre fournisseur d’assurance pour déterminer si votre police comprend déjà cette couverture.

Avez-vous une couverture adéquate pour les frais de subsistance supplémentaires?

La majorité des polices traditionnelles fournissent automatiquement une assurance pour les frais de subsistance supplémentaires selon un montant égal à un pourcentage de la couverture pour bâtiment (propriétaire occupant) ou un pourcentage des biens meubles (copropriétaire et locataire). Cette limitation n’a rien à voir avec le montant probable de vos frais de subsistance supplémentaires.

Si vous êtes propriétaire d’une propriété secondaire dans laquelle vous pourriez emménager ou avez de la famille à proximité qui pourrait vous héberger, vous n’êtes pas forcément obligé de vous installer dans un hôtel. Alors, pourquoi souscrire une protection supplémentaire dont vous n’avez pas besoin. Chez Square One, vous avez la possibilité de choisir une limitation de couverture adaptée à vos besoins spécifiques en cas de sinistre.

Les entreprises à domicile sont-elles admissibles à la couverture pour les frais de subsistance supplémentaires?

Si vous exploitez une entreprise à domicile, il est possible que vous deviez temporairement louer un studio ou un espace de bureau. Si vous n’êtes pas en mesure d’exploiter votre entreprise en raison d’un sinistre, est-ce que l’assurance vous rembourse le revenu perdu?

Étant donné qu’il s’agit des frais à usage professionnel, ils ne sont pas admissibles à la couverture pour frais de subsistance supplémentaires. Veuillez parler avec votre agent en assurance au sujet de cette couverture. Certaines entreprises à domicile sont admissibles aux couvertures de votre police d’assurance habitation, alors que d’autres pourraient exiger une police d’assurance commerciale spécialisée. De toute façon, votre fournisseur d’assurance peut vous donner des conseils au sujet du type d’assurance dont vous avez besoin pour protéger vos biens à usage professionnel et votre revenu en cas de sinistre.

Un sinistre majeur est toujours stressant et traumatique. Cela dit, une assurance habitation adéquate peut atténuer vos inquiétudes.

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